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(Ancien Code juridique, désormais caduc et remplacé par celui-ci.)
CODE JURIDIQUE - LÉGISLATION ROYALELa Législation royale constitue un condensé de l'ensemble des ordonnances prises par le Roi et qui demeurent en vigueur.
INSTITUTIONS
- Ordonnance organisant l'administration royale : page 1
- Ordonnance établissant l'hérédité des charges royales: page 2
- Ordonnance instituant la Chambre des requêtes : page 3
- Ordonnance relative aux ordres, décorations et titres honorifiques : page 4DÉLITS, PEINES ET JUSTICE
- Ordonnance régissant la justice royale : page 5
- Ordonnance instituant le crime de "trahison" : page 6HAUTES PROVINCES
- Ordonnance régissant les statuts des Hautes Provinces : page 7
- Ordonnance instituant le Duché de Samarie : page 8
- Ordonnance instituant le Duché d'Arald : page 9
- Ordonnance instituant le Duché d'Harfang : page 10
- Ordonnance instituant le Duché de Marienburg : page 11
- Ordonnance instituant le Duché d'Esterõrd : page 12
- Ordonnance instituant le Duché de L'Atrie: page 13
- Ordonnance instituant la Marche de Carovar : page 14
- Ordonnance instituant la Marche de Falcastre : page 15
- Ordonnance instituant la Baronnie de Novèques : page 16FISCALITÉ ET ÉCONOMIE
- Ordonnance instituant une monnaie officielle : page 17
Rhaegar de Valyria
Roi d'Okord
Dernière modification par De Karan (2020-07-14 22:40:11)
Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux
Hors ligne
CODE JURIDIQUE - LÉGISLATION ROYALELa Législation royale constitue un condensé de l'ensemble des ordonnances prises par le Roi et qui demeurent en vigueur.
PAGES DE COUVERTURE
- Cartographie d'Okord : couverture
INSTITUTIONS
- Ordonnance organisant le Conseil royal : page 1
- Ordonnance relative à la reconnaissance de l'Archiduché d'Autriche : page 2
- Ordonnance relative aux ordres, décorations et titres honorifiques : page 3
- Ordonnance instituant la Chambre des requêtes : page 4DÉLITS, PEINES ET JUSTICE
- Ordonnance instituant le crime de "trahison" : page 5
FISCALITÉ ET ÉCONOMIE
- Ordonnance instituant une monnaie officielle : page 6
- Ordonnance relative à la gestion des exploitations économiques : page 7
- Ordonnance instituant un Grand programme royal de colonisation des terres de l'ouest : page 8TRAITES
- Traité conclu en l'ère 23 avec le Sultanat de Ressyne portant accord terrestre : page 9
- Traité conclu en l'ère 24 avec le Sultanat de Ressyne portant accord terrestre : page 9AUTRES NORMES JURIDIQUES
- Mandat accordé à la délégation d'ambassadeurs détachés auprès de Déomul : page 10
Ferdinand d'Autriche
Roi d'Okord
Ferdinand
Seigneur d'Autriche
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