[Code] Législation Royale

Aldegrin de Karan · 2019-02-04 16:40:46

Vendor 2e phase de l'hiver de l'An XI de l'Ere 18, le Roi Rhaegar de Valyria a écrit :

CODE JURIDIQUE - LÉGISLATION ROYALE
La Législation royale constitue un condensé de l'ensemble des ordonnances prises par le Roi et qui demeurent en vigueur.

INSTITUTIONS
- Ordonnance organisant l'administration royale : page 1
- Ordonnance établissant l'hérédité des charges royales: page 2
- Ordonnance instituant la Chambre des requêtes : page 3
- Ordonnance relative aux ordres, décorations et titres honorifiques : page 4

DÉLITS, PEINES ET JUSTICE
- Ordonnance régissant la justice royale : page 5
- Ordonnance instituant le crime de "trahison" : page 6

HAUTES PROVINCES
- Ordonnance régissant les statuts des Hautes Provinces : page 7
- Ordonnance instituant le Duché de Samarie : page 8
- Ordonnance instituant le Duché d'Arald : page 9
- Ordonnance instituant le Duché d'Harfang : page 10
- Ordonnance instituant le Duché de Marienburg : page 11
- Ordonnance instituant le Duché d'Esterõrd : page 12
- Ordonnance instituant le Duché de L'Atrie: page 13
- Ordonnance instituant la Marche de Carovar : page 14
- Ordonnance instituant la Marche de Falcastre : page 15
- Ordonnance instituant la Baronnie de Novèques : page 16

FISCALITÉ ET ÉCONOMIE
- Ordonnance instituant une monnaie officielle : page 17

Rhaegar de Valyria
Roi d'Okord

Dernière modification par De Karan (2020-07-14 22:40:11)

Forum d'Okord

#1 2019-02-04 16:40:46

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