Forum d'Okord

Nuada

Inscription : 2024-08-11

Messages : 24

[Ordonnance] Composition Conseil Royal Nuada

ORDONNANCE DE LA 21e phase de l'automne de l'an IV de l'ère 25
Définissant la composition du Conseil Royal

La concentration des pouvoirs aux mains d’un seul homme, fut-il animé des intentions les plus louables, n’est pas souhaitable. Elle mène au mieux à un gouvernement inefficace – nul ne peut, seul, gouverner avec efficacité -, au pire à un absolutisme tyrannique.
 
En vertu des Lois fondamentales dont l’adoption est proposée, tout souverain doit doter le Royaume d’un Conseil Royal composé, a minima, d’un connétable, chancelier et d’un ambassadeur. La responsabilité est ensuite laissée à chaque souverain, selon sa vision propre, d’enrichir cette composition minimale.
 

1 – Objet

La présente ordonnance a pour objet de définir la composition du Conseil royal institué sous le gouvernement du roi Nuada.

Son application dans le temps est limitée au règne de ce monarque. Tout souverain est donc habilité à maintenir, modifier ou révoquer la présente ordonnance, étant toutefois rappelé que l’existence même du Conseil Royal ne saurait être remise en cause.
 

2 – Composition du Conseil royal

Le Conseil Royal est composé des Grands Intendants royaux suivants.
 
2.1 – Le Connétable d’Okord
 
Il mène les armées d’Okord, en l’absence du roi ou sur délégation de celui-ci.
Il est le garant de la sécurité du roi d’Okord lors de tous ses déplacements.
Il commande la Maréchaussée d’Okord, chargée de préserver l’ordre public et de garantir la bonne application des ordonnances et décisions royales.
Il fait exécuter les décisions de justice et peut user de la force légitime pour contraindre le paiement des amendes et le respect des condamnations.

Les prérogatives du connétable seront l’objet d’une ordonnance spéciale visant à encadrer son action.

Titulaire actuel : Édouard Khil
 
2.2 – Le Chancelier d’Okord

Il est le représentant direct et visible du roi d’Okord et s’exprime en son nom sur les questions afférentes à l’administration quotidienne du Royaume.
Il assiste celui-ci dans la rédaction de propositions de loi.
Il met en œuvre la politique décidée par le roi, le cas échéant en intervenant diplomatiquement pour obtenir le vote majoritaire de résolutions ou décisions proposées par le roi.
Il assiste le roi dans la préparation des séances parlementaires.
En cas d’absence ou d’indisponibilité du roi lors d’une séance du Conseil royal, il en assure la présidence.
Il travaille étroitement avec le roi pour maintenir le bon fonctionnement du Conseil royal et la solidarité entre ses membres.

Titulaire actuel : Rose de Charmelune

2.3 – Le Grand Ambassadeur d’Okord

Il représente les intérêts et les positions du Royaume d’Okord auprès des puissances étrangères.
Il met en place les ambassades auprès de celles-ci et maintient un échange constant avec ses homologues étrangers. Pour ce faire, il leur adresse chaque année ((mois)) un bulletin synthétisant les grandes actualités politiques du Royaume. Le contenu du bulletin est validé au préalable en Conseil royal.
Chaque saison, il adresse au roi un bulletin faisant état des grands événements survenant à l’étranger et de l’évolution des relations entre les puissances.
Sur le plan strictement interne, il a également pour responsabilité de communiquer avec clarté et simplicité sur l’ensemble des mesures prises par le gouvernement, afin de garantir la bonne information des Okordiens.

Titulaire actuel : vacant

2.4 – Les Ministres des Cultes

Au nombre de trois, les Ministres des Cultes représentent et expriment les intérêts de chacune des trois religions officielles du Royaume.
Ils portent, au Conseil Royal, toutes les initiatives visant à garantir la libre expression des cultes, dans le respect de la législation sociale et de l’ordre public.
Ils sont les interlocuteurs privilégiés pour le règlement des différends d’ordre religieux.
Ils contribuent à la bonne documentation des mœurs et rituels de leur religion afin d’en faciliter la compréhension par l’ensemble des Okordiens.

Les Ministres des Cultes sont désignés par le Roi sur proposition des croyants, selon les us et coutumes spécifiques à chacune des religions. Ils peuvent, à l’image des autres Grands Intendants, être révoqués par le roi.

Titulaire actuel :
- Mordread (pour la religion de Podeswa)
- Randar de Larnillis (pour la religion d'Yggnir)
- Mahaut de Mangepintade (pour le religion des Anciens Dieux)

2.6 – Les anciens rois d’Okord

Sur invitation et proposition du roi d’Okord, les anciens souverains peuvent être invités à participer au Conseil Royal. Ces dispositions ne s’appliquent qu’aux anciens souverains eux-mêmes, et non pas à leurs héritiers ou successeurs.
Ils participent alors aux débats et conseillent le roi dans son gouvernement.
Les anciens rois, même non invités au Conseil royal, peuvent mettre en œuvre la procédure de consultation des Okordiens visant à voter la reconnaissance du caractère tyrannique d’un règne.

3 – Statut des Grands Intendants

Les Grands Intendants sont désignés et révoqués par le Roi d’Okord, auxquels ils sont hiérarchiquement rattachés.

Ils sont désignés pour mettre en œuvre la politique définie par le Roi, en concertation avec le Conseil royal. Il leur appartient donc d’exécuter leurs missions avec loyauté et bonne foi. La libre expression des Grands Intendants en Conseil royal ainsi que la contradiction constructive sont vivement encouragées. En revanche, le fait de faire obstruction à la mise en œuvre de la politique royale en usant des prérogatives conférées aux Grands Intendants peut être constitutif de faits de rébellion voire de trahison selon la gravité des faits.

Parmi les Grands Intendants le connétable le chancelier l'ambassadeur et les anciens rois se voient proposer de porter les cotices.

Dans la mesure du possible, le cumul de charges est déconseillé mais est préférable à la vacance d'une intendance.

Nuada
Roi d'Okord

Dernière modification par Nuada (2025-04-22 01:24:18)