[Ordonnance] La Chambre des requêtes

Dragan de Valyria · 2017-11-11 22:15:29

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ORDONNANCE DE LA 12E PHASE DE L’ÉTÉ DE L'AN VIII DE L’ÈRE 18
Instituant la Chambre des requêtes

L'Empereur Rhaegar de Valyria, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.

ARTICLE PREMIER

L'Empereur (ou son délégataire) recevra désormais recevra de façon périodique au Conseil impérial les seigneurs désireux de lui présenter des requêtes ou des doléances. Ces dernières seront étudiées en séances publiques. Afin d'assurer le bon déroulement de ces séances, les règles développées aux articles suivants devront être respectées scrupuleusement par les intervenants.

ARTICLE DEUXIÈME

Seuls l'Empereur (ou son représentant) et le seigneur demandeur sont habilités à prendre la parole durant les séances.

ARTICLE TROISIÈME

La parole du seigneur demandeur est libre durant les séances, sous quelques réserves. D'une part, les diffamations et injures publiques sont prohibées. D'autre part, lorsque des accusations sont portées contre un tiers, ce dernier peut exercer un droit de réponse au cours d'une autre séance publique.

ARTICLE QUATRIÈME

Les inscriptions se feront par missive privée adressée à l'Empereur. Le modèle doit être respecté :
- Nom de la maison représentée par le seigneur : XXX.
- Sujets sur lesquels portera la requête : XXX.
- Disponibilités : XXX (il conviendra d'indiquer plusieurs créneaux).

ARTICLE CINQUIÈME

Les entorses aux règles fixées sont sanctionnées selon l'échelle des sanctions suivante. Celle-ci est purement indicative et n'oblige pas l'Empereur.
- Propos inappropriés, insultants, insolents, ... : avertissement.
- Prise de parole d'un tiers non autorisé : exclusion provisoire ou définitive du Conseil / amende.
- Parjures : amende.

Rhaegar de Valyria
Empereur d'Okord

HRP : merci de ne pas poster sous ce message, le topic servira de calendrier / résumé des séances. Les inscriptions se font par MP.
Les séances se font en live sur le Haut Conseil histoire de permettre à tous les joueurs d'y assister, il vous faudra donc prévoir une bonne vingtaine de minutes de conversation fluide.

Dernière modification par Ferdinand (2024-12-16 19:34:19)

Rhaegar de Valyria · 2018-08-12 01:59:23

Réactualisation de l'ordonnance.

Liétald de Karan · 2019-09-16 18:45:42

Rhaegar de Valyria a écrit :

ORDONNANCE DE LA 12E PHASE DE L’ÉTÉ DE L'AN VIII DE L’ÈRE 18
Instituant la Chambre des requêtes

Le Roi Rhaegar de Valyria, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.

ARTICLE PREMIER
Le Roi (ou son délégataire) recevra de façon périodique au Conseil royal les seigneurs désireux de lui présenter des requêtes ou des doléances. Ces dernières seront étudiées en séances publiques. Afin d'assurer le bon déroulement de ces séances, les règles développées aux articles suivants devront être respectées scrupuleusement par les intervenants.

ARTICLE DEUXIÈME
Seuls le Roi (ou son représentant) et le seigneur demandeur sont habilités à prendre la parole durant les séances.

ARTICLE TROISIÈME
La parole du seigneur demandeur est libre durant les séances, sous quelques réserves. D'une part, les diffamations et injures publiques sont prohibées. D'autre part, lorsque des accusations sont portées contre un tiers, ce dernier peut exercer un droit de réponse au cours d'une autre séance publique.

ARTICLE QUATRIÈME
Les inscriptions se feront par missive privée adressée au Roi. Le modèle doit être respecté :
- Nom de la maison représentée par le seigneur : XXX.
- Sujets sur lesquels portera la requête : XXX.
- Disponibilités : XXX (il conviendra d'indiquer plusieurs créneaux).

ARTICLE CINQUIÈME
Les entorses aux règles fixées sont sanctionnées selon l'échelle des sanctions suivante. Celle-ci est purement indicative et n'oblige pas le Roi.
- Propos inappropriés, insultants, insolents, ... : avertissement.
- Prise de parole d'un tiers non autorisé : exclusion provisoire ou définitive du Conseil / amende.
- Parjures : amende.

Rhaegar de Valyria
Roi d'Okord
HRP : merci de ne pas poster sous ce message, le topic servira de calendrier / résumé des séances. Les inscriptions se font par MP.
Les séances se font en live sur le Haut Conseil histoire de permettre à tous les joueurs d'y assister, il vous faudra donc prévoir une bonne vingtaine de minutes de conversation fluide.

Dernière modification par De Karan (2019-12-16 01:15:50)

Ferdinand d’Autriche · 2024-12-20 00:22:07

L'ordonnance de la 12e phase de l'été de l'an VIII de l'ère 18 est réintégrée dans l'ordre juridique okordien, avec effet immédiat.

Forum d'Okord

#1 2017-11-11 22:15:29

[Ordonnance] La Chambre des requêtes

#2 2018-08-12 01:59:23

Re : [Ordonnance] La Chambre des requêtes

#3 2019-09-16 18:45:42

Re : [Ordonnance] La Chambre des requêtes

#4 2024-12-20 00:22:07

Re : [Ordonnance] La Chambre des requêtes

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