Forum d'Okord

Ferdinand d’Autriche

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[Ordonnance] Programme de colonisation

ORDONNANCE de la 19e phase de l'automne de l'an XII de l'ère 24
Instituant un Grand programme royal de colonisation des terres de l'ouest

La Guerre de l'Ouest a permis au Royaume d'Okord d'étendre son territoire et de disposer de terres supplémentaires pour les nobles maisons qui le composent. La détention de ces territoires nouveaux n'est toutefois pas totale : après la conquête qui attribue l'appropriation en droit, vient l'appropriation en fait que constitue la colonisation.

Constatant que certaines de nos nouvelles provinces demeurait à ce jour privées de présence okordienne, je souhaite entériner leur intégration pleine et entière dans le domaine royal en encourageant les initiatives de peuplement. La présente ordonnance constitue donc une première pierre à l'édifice d'un Grand programme royal dit de Colonisation des terres de l'Ouest.

1 - Objet

La présente ordonnance reconnaît la colonisation et le peuplement des nouveaux territoires de l'Ouest comme l'une des grandes priorités royales de la 25 ème ère. Elle formalise le lancement d'un Grand programme royal de colonisation.

2 - Province de peuplement prioritaire

Les territoires nouveaux acquis à l'issue de la Guerre de l'Ouest sont institués en "provinces de peuplement prioritaire". De fait, tout acte visant à leur colonisation et à leur peuplement sera constitutif d'une action d'intérêt commun encouragée et récompensée comme telle.

Tout Okordien qui organise à compter de la promulgation de la présente ordonnance l'installation effective de son domaine sur une province de peuplement prioritaire bénéficie d'une donation correspondant à 200 000 kg de pierre issue du Grand programme royal de colonisation visé à l'article 3. Afin de limiter les pertes résultant du brigandage de grand chemin, la donation est effectuée via le marché royal.

Cette donation initiale pourra être suivie d'un accompagnement complémentaire au développement économique dont la forme et les modalités seront définies ultérieurement par le roi, sur préconisation du Conseil royal.

3 - Création d'un fonds dédié au Grand programme royal de colonisation

Pour garantir l'effectivité et la mise en œuvre du Grand programme royal de colonisation, un fonds économique est constitué. Tout Okordien désireux de contribuer au Grand programme de colonisation et, consécutivement, à la grandeur du Royaume, peut alimenter ce fonds dans la mesure de sa puissance économique.

Dans le cas où la quantité de pierre versée au fonds ne permet pas de verser la donation visée à l'article 2, la différence faisant défaut est complétée par le roi sur son patrimoine propre.

L'alimentation du fonds est effectuée par simple lettre adressée au roi (ou à l'intendant du Conseil royal qui pourra éventuellement être désigné à cette fin) notifiant la quantité de pierre affectée au fonds. Afin de limiter les pertes dues au brigandage de grand chemin, la pierre est conservée par son donateur et transférée directement par lui aux bénéficiaires.

4 - Contributeurs au fonds dédié

La liste des contributeurs au fonds visé à l'article 3 est tenue à disposition du public afin de saluer l'engagement des contributeurs au développement du Royaume d'Okord.

Les contributeurs se voient octroyer le droit d'exploiter librement les gisements de ressources disponibles sur le domaine du roi.

A l'issue de chaque année ((mois)), le contributeur le plus généreux se voit octroyer, pour une année, le droit d'apposer une cotice simple sur son blason.

5 - Dispositions procédurales

La présente ordonnance est prise pour une durée indéterminée et produit ses effets à compter de sa date de promulgation. Le couronnement d'un nouveau roi n'entraîne pas automatiquement sa caducité.

Ferdinand d'Autriche
Roi d'Okord

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Ferdinand
Seigneur d'Autriche