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#1 2024-12-18 23:17:30
- Ferdinand d’Autriche
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[Traité] Accord territorial entre le Royaume d’Okord et Ressyne
TRAITÉ CONCLU en la 18e phase de l'automne de l'an XII de l'ère 24
Portant échange de provinces entre le Royaume d’Okord et le Sultanat de Ressyne
Traité rédigé par les services de la maison Oros Boros et négocié entre Ferdinand d’Autriche, roi d’Okord, et Tugrul al-Mughïrah, émissaire du Sultanat ressynien.
Conscients de l’importance d’un équilibre territoriale favorable à la prospérité de leurs peuples respectifs, et désireux de renforcer les liens diplomatiques entre les deux royaumes, les souverains du Royaume d’Okord et du Sultanat Ressynien, représenté part son émissaire le Duc Tugrul al-Mughïrah, ont entamé des négociations relatives à un échange territorial.
L’Assemblée des Seigneurs d’Okord a été consultée, et ses membres présents ont rendu un avis favorable à cet échange.
Le Sultanat, par l'intermédiaire émissaire, le duc Tugrul al-Mughirah, a également approuvé les termes de l’échange.
Le roi Ferdinand d’Autriche a ainsi décidé d'engager le Royaume d'Okord en entérinant la conclusion de ce traité.
1 - Objet
La province de [133x44], actuellement sous souveraineté du Royaume d’Okord, est transférée au Sultanat Ressynien.
La province de [100x62], actuellement sous souveraineté du Sultanat Ressynien, est transférée au Royaume d’Okord.
2 - Droits des populations
Les populations des provinces concernées conservent leurs droits et coutumes locaux, sans préjudice des législations des puissances d'accueil.
3 - Engagements réciproques
Les deux Parties s’engagent mutuellement à ne pas revendiquer les territoires échangés pendant une période de 12 ans ((12 mois)) afin de garantir la stabilité territoriale et diplomatique.
4 - Entrée en vigueur
Le présent traité entre en vigueur immédiatement après sa signature et produira ses effets dès la 18e phase de l'automne de l'an XII de l'ère 24.
Fait en ce jour, en la cité de d'Hérydria, sous l’autorité du roi Ferdinand d’Autriche et de l'envoyé du Sultan lumière des lumières, le Vazyr Qutuz Al Malik.
Ferdinand d’Autriche, pour le Royaume d’Okord
Tugrul al-Mughïrah, pour le Sultanat ressynien.
Ferdinand
Seigneur d'Autriche
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