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#1 2022-08-27 10:39:23

Bernard de la Trimouille

Ordonnance de la 27-VIII-22 : des régions

Ce jour, le Roi Bernard de la Trimouille, conscient de la nécessité pour le Royaume de disposer d'une administration efficace, abroge les dispositions existantes et proclame :

Article 1-    De l'administration du Royaume en régions :
Le territoire du Royaume d'Okord se compose à date de quatre régions, ou grands duchés. Chaque région est administrée au nom du Roi par un gouverneur.

Article 2- De la gouvernance des secteurs :
2 :1   Les gouverneurs appartiennent au Conseil Royal, à la suite du Roi et des Princes.
2 :2   Les gouverneurs sont solidairement garants de la sécurité du royaume d’Okord. Ils doivent en permanence s'assurer que les seigneurs de leur région disposent des troupes et de la formation militaire nécessaire à la défense du Royaume.
2 :3   Le gouverneur rend la justice pour tout crime commis dans sa région, conformément à l'ordonnance en vigueur.
2 :4   Le gouverneur administre sa région dans l'intérêt du Royaume d'Okord, conformément aux usages locaux dès lors que ceux-ci ne sont pas en contradiction avec les ordonnances royales.
2 :5   Pour faciliter son administration, une région peut être est divisée par le gouverneur en baronnies, vicomtés, comtés et en marquisats.

Article 3- De la désignation du gouverneur :
3 :1   Le gouverneur est proposé au Roi par le suzerain de la chaîne vassalique possédant légitimement le plus de provinces au sein de la région.
3 :2   Des usages locaux peuvent prévoir d'autres modalités de désignation.
3 :3   Le Roi approuve la nomination des gouverneurs et les révoque en cas de manquement à leurs obligations.

Article 4- Des modifications régionales :
4 :1   Un registre des territoires des régions est tenu à jour .
4 :2   Toute modification régionale est proposée par le gouverneur au Conseil Royal.
4 :3   Les modifications ne peuvent concerner que des provinces contigües à la région, et après accord du seigneur administrant légitimement la province.

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