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#1 2020-12-17 15:01:47

Cynómric
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Réforme de Décentralisation du Roi Cynómric

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Réforme de Décentralisation du Roi Cynómric - Instauration des Secteurs Autonomes
du jidor, 17e phase de l'automne de l'an XII de l'ère 20 ou 17e-XII-20

Préambule
Partant du constat que le royaume est un rassemblement de chefs de guerre établis sur la région d’Okord.

Partant du principe que chaque chef de guerre est à la tête de sa chaine vassalique, contrôlant un territoire défini.

Partant du fait que chaque seigneur de guerre fait loi sur son territoire.

Partant du fait que les seigneurs de guerres sont fédérés autour du royaume d’Okord.

Partant de la tradition intronisant le chef de guerre le plus honorable et le plus supporté au rang de roi.

Respectant l’autorité des seigneurs locaux, le roi voit ses pouvoirs limités. Il est la personnification de la fédération des secteurs okordiens.


Article 1-    De la division du royaume en secteurs autonomes:
1 :1   Chaque secteur est administré par un gouverneur.
1 :2   Les forteresses de chaque secteur sont reconnues via l’appellation « secteur xxx ».

Article 2- De la gouvernance des secteurs :
2 :1   Les gouverneurs sont réunis en un conseil de gouvernance, leurs allouant certains droits et obligations.
2 :2   Les gouverneurs sont solidairement garants de la sécurité du royaume d’Okord. Ils doivent, sous ordre du roi, ou d’un connétable lever le Ban contre toute intrusion ennemie sur le territoire d’Okord.
2 :3   Un gouverneur peut, selon les modalités de son secteur, lever son ban pour déclarer la guerre à un autre gouverneur. Lui permettant ainsi d’agrandir son influence.
2 :4   En échange de ses obligations, le gouverneur se voit rétribuer pour sa fonction.
Il reçoit notamment, chaque année (chaque mois IRL) une somme d’or définie en fonction du nombre de province dans son secteur et du taux de soutiens au sein de celle-ci (selon le calcul suivant : 100*(nb province secteur-nb provinces qui soutiennent pas) / nb province royaume). Exemple, un secteur avec 15 provinces, dont 10 de soutien reçoit (15-5 =10 ; 10*169= 1690 ; 100*1690 = 169'000 d’or)
2 :5   Un secteur a complète autonomie en matière de loi et d'administration. Un secteur peut battre sa monnaie.
2 :6   Un secteur est divisé en baronnies, vicomtés, comtés et en marquisats.

Article 3- Des litiges entre secteurs ou au sein d’un secteur:
3 :1   Comme le veut la coutume d’Okord, en cas de litige entre seigneurs et gouverneurs, seule fait loi la diplomatie et les armes.
3 :2   Les belligérants peuvent faire appel à sa majesté, au Grand Chancelier ou au prévôté pour médier le litige.

Article 4- De la désignation du gouverneur :
4 :1   Un secteur peut contenir plusieurs chaines vassaliques. Le gouverneur est alors voté par vote plural par les détenteurs de forteresses. Une voix est donnée par forteresse sous son influence.
4 :2   Sauf contre-indication locale, le vote est le moyen de déterminer l’un des chefs vassaliques comme étant gouverneur.
4 :3   Sauf contre-indication locale, le vote désignant le gouverneur doit être organisé tous les 3 ans.
4 :4   En cas d’indisposition suite au décès ou à la disparition du gouverneur, un vote doit immédiatement être organisé.

Article 5- Des conditions pour être considéré comme un territoire autonome :
5 :1   Pour être considéré comme étant un territoire autonome, il est nécessaire de remplir les critères suivants :
§1   Déposer une demande de création de secteur auprès du conseil royal et du roi. La demande sera composée du plan de secteur, de la signature de trois chefs vassaliques.
§2   Établir un plan de secteur comprenant au minimum trois chaines vassaliques dont le territoire continu est d’au moins 16 provinces.
§3   Obtenir l’accord du conseil royal et du roi.
§4   Pour raison historique ou géographique, le seuil des 16 provinces continues peut être baissé. Ceci est laissé à l’appréciation du roi et du conseil royal.

Article 6- Des modifications sectorielles:
6 :1   Un registre est tenu à jour des territoires des secteurs.
6 :2   Toute modification sectorielle doit être référée au conseil royal et au conseil de gouvernance. Doivent être mentionnées la date de cession ou de conquête, le secteur d’origine et le secteur cible.
6 :3   Une modification sectorielle peut être refusée par le conseil royal et le roi si le secteur cible a atteint la taille limite.
6 :4   Une province peut être rattachée à un autre secteur lorsqu’elle est légitime. Elle devient légitime au bout d’une année aux mains d’une même chaine vassalique ou le jour de réception du droit de cession.
6 :5   Un secteur est apparenté à une haute-province. Le secteur peut voir son nom modifié et ainsi son appellation remplacée par celle de la haute province.
6 :6   Une province orpheline ne peut exister et doit intégrer un secteur frontalier au plus vite.
6 :7   Une province non continue avec son secteur d’origine est considérée orpheline.

Article 7- De l’équilibre des secteurs:
7 :1   Le royaume doit, en tous temps, être composé d’un minimum de cinq secteurs. Le roi est le garant de cet équilibre.
7 :2   Afin de contrer la supériorité d'un secteur sur les autres et de garantir le nombre minimum de secteurs, un secteur ne peut rassembler plus d’un cinquième du royaume.   

Article 8- De la dissolution d’un secteur:
8 :1   Un secteur perd son privilège de territoire autonome si son territoire continu légitime devient inférieur à 40% de son territoire initial.

Article 9- Des distinctions d’un secteur:
9 :1   Un secteur est apparenté à la haute-province du duché.
9 :2   
§1   Le gouverneur, en tant qu’administrateur officiel, jouit du pouvoir de désignation de baronnies, de vicomtés, de comtés et de marquisats au sein de son secteur.
§2   La baronnie est la distinction terrienne la plus basse. Un baron peut désigner ses fiefs comme baronnie par simple demande au gouverneur.
§3   Le vicomté est la plus basse des hautes distinctions. De ce fait, un vicomté doit être composé de 1 à 3 provinces.
§4   Le comté est le cœur du royaume. De ce fait, un comté doit être composé de minimum 7 provinces.
§5   Le marquisat est la haute distinction la plus élevée avant le duché. De ce fait, un marquisat doit être composé de minimum 11 provinces.


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Cynómric
Roi d'Okord

Dernière modification par cody (2020-12-18 11:42:32)


Seigneur de Galgatré

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#2 2020-12-17 15:14:09

Lilwenn Tori
Inscription : 2015-10-04
Messages : 211

Re : Réforme de Décentralisation du Roi Cynómric

Pour sa majesté Cynómric,

A été réalisé la carte suivante, mentionnant le nom et le territoire des actuels secteurs :

Carte-Okord-Secteurs-Titr.jpg

Dernière modification par Galdor (2020-12-17 15:16:35)


->Galdor : Fondateur de la Camorrie (disparu)
- >Kratas Tori: Premier et seul prince de Camorrie, jusqu'à la dissolution de la principauté (Exilé quelque part en Okord)
->Lilwenn Tori : Duchesse de Camorrie, première femme à diriger la Camorrie. (Actuel)
        Personnage annexe : -> Intendant Randolph. Dirige la Camorrie en absence de Kratas, jusqu'à l'arrivée de Lilwenn

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#3 2020-12-20 10:28:30

sametue

Re : Réforme de Décentralisation du Roi Cynómric

Bonjour,

Par la présente nous vous informons du rattachement de toutes les terres d'Arald au secteur Est. Veuillez modifier la carte en conséquence.

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