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#1 2020-05-14 12:30:59

Liétald de Karan
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Ordonance de la 14e-V-20 organisation la capitation

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ORDONNANCE DE LA 14e PHASE DE L’ÉTÉ DE L'AN V DE L’ÈRE 20
Organisant la capitation


Le Roi Arkeon, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PREAMBULE

La capitation est la forme choisie pour l'impôt royal. Un impôt juste et réparti entre chaque clan d'Okord [HRP : chaine vassalique].

La capitation est collectée annuellement [HRP : un mois IRL] par le Grand Bailli d'Okord puis versée au Trésor Royal dans son intégralité.


ARTICLE PREMIER

Chaque chef de clan d'Okord doit verser au Trésor 150 000 okors.


ARTICLE DEUXIÈME

Si un chef de clan a fait reconnaître ses terres Hautes Provinces du Royaume d'Okord, un autre barème s'applique à lui :

(titre) : (montant de la capitation)
Duché → 100 000 okors
Marche → 85 000 okors
Comté → 70 000 okors
Baronnie → 55 000 okors


ARTICLE TROISIÈME

Si un chef de clan est conseiller royal, il ne verse que la moitié de l'impôt qui lui est demandé.


ARTICLE QUATRIÈME

Le Trésor Royal est conservé, au nom du Roi, par les "Gardiens du Trésor Royal" désignés par lui.


ARTICLE CINQUIÈME

Tout manquement à la capitation expose le Seigneur qui le commet à la Justice Royale.
Des récompenses sont octroyées aux seigneurs d'Okord qui contraignent ceux qui refusent de s'acquitter de l'impôt.
La Couronne se réserve le droit de faire appel à des mercenaires pour récupérer son du.



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Arkeon
Roi d'Okord


Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux

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#2 2020-07-14 22:40:57

Liétald de Karan
Inscription : 2014-09-14
Messages : 794

Re : Ordonance de la 14e-V-20 organisation la capitation

Par décision de Sa Grâce, Pons de Ronceveaux, la capitation est désormais abolie.

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Pons de Ronceveaux
Roi d'Okord


Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux

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