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ORDONNANCE DE LA 3e PHASE DU PRINTEMPS DE L'AN V DE L’ÈRE 20
Proclamant la reconnaissance du Duché d'Arald
Le Roi Arkeon, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.
PREAMBULE
Le Seigneur Sametue a adressé au Conseil des Hautes Provinces une demande tendant à la reconnaissance du Duché d'Arald en tant que Haute Province.
Conformément à la procédure instituée, le Conseil devait être consulté par le Roi sur la demande. Réunis ce jour, les membres du Conseil ont rendu un avis positif :
- Duché de Samarie (représenté par le Duc Baudouin de Samarie) : abstention
- Marche de Falcastre (représenté par le Marquis Liétald de Karan) : pour
Le Roi a pris connaissance des arguments du Conseil et a décidé d'accéder à la demande.
ARTICLE PREMIER
Le Duché d'Arald devient une Haute Province du Royaume d'Okord.
ARTICLE DEUXIÈME
Le Duché d'Arald dispose d'une totale autonomie en matière de loi et d'administration.
Le Duc d'Arald peut battre monnaie.
Le Duc d'Arald y est le seul garant de la justice, aucun recourt auprès du Roi n'est possible.
Le Duc d'Arald dispose d'une prérogative particulière en matière d'ambassade auprès des royaumes étrangers.
Le Duc d'Arald doit rendre hommage au Roi lors de son couronnement.
Le Duc d'Arald doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion.
ARTICLE TROISIÈME
Le Duc Sametue, chef du Duché d'Arald, est intégré au Conseil des Hautes Provinces afin de le représenter.
Il est investi de tous les avantages et privilèges afférents au statut de Haute Province.
Il est désormais reconnu Duc d'Okord, titre et prérogatives sont ses propriétés et transmissibles à ses héritiers.
Arkeon
Roi d'Okord
Dernière modification par De Karan (2020-05-08 15:26:18)
Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux
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