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#1 2018-08-15 19:14:11

Foulques de La Noue

Ordonnance du 15e-VIII-18 Régulant les échanges commerciaux (abrogée)

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ORDONNANCE DE LA 15E PHASE DE L’ÉTÉ DE L'AN VIII DE L’ÈRE 18
Régulant les échanges commerciaux entre le Royaume d’Okord et la Province d’Estybril


Le Roi Rhaegar de Valyria, agissant au nom et pour le compte du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PREAMBULE

Considérant la nécessité de se prononcer concernant les échanges commerciaux entre le Royaume d’Okord et sa voisine province d’Estybril, rattachée à l’Empire d’Abrasil.

Considérant la volonté d’établir des relations durablement saines entre les deux entités sus-nommées, cimentées dans un esprit d’amitié et de cordialité, de par les origines communes des seigneurs des deux nations.

A la lumière de ces éléments, le Roy a décidé d’édicter une liberté de commerce pleine et entière entre les deux entités, selon les dispositions suivantes :

ARTICLE PREMIER

Concernant les Importations d’Okord depuis la province d’Estybril, il a été décidé de ne pas instaurer de taxation particulière.

ARTICLE DEUXIÈME

Concernant les Exportations d’Okord en direction d’Estybril, il a été décidé de ne pas instaurer de taxation particulière.

ARTICLE TROISIÈME

La constitution et l’entretien de partenariats privilégiés entre différents marchands des deux entités est vivement encouragée, et leur élaboration recommandée sous l’œil avisé du Prévot Achemond Bonh.



Au nom du  Roi Rhaegar de Valyria, Souverain d’Okord


Foulques de la Nouë, Grand Chancelier d’Okord

Dernière modification par Foulques de La Noue (2019-12-16 20:31:38)

#2 2019-09-16 22:08:10

Eudes de la Noue

Re : Ordonnance du 15e-VIII-18 Régulant les échanges commerciaux (abrogée)

Qu'il soit entendu en cette 16e phase de l'été de l'an IX de l'ère 19, qu'au vu des événements géopolitiques des années écoulées, de la disparition de la Province abrasilienne d'Estybril, et de la réintégration de l'ancien royaume du Baswen au sein d'Okord, la perduration de l'ordonnance sus-jacente apparaît caduque, aussi par souci de simplification des textes législatifs du royaume, nous, Eudes de la Nouë, en qualité de Grand Chancelier du Royaume d'Okord, abrogeons en ce jour ladite ordonnance, et ceci à effet immédiat.

Au nom du Roy Staras, Souverain d'Okord.

Eudes de la Nouë, Grand Chancelier d'Okord

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