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ORDONNANCE DE LA 20e PHASE DE L'AUTOMNE DE L'AN I DE L’ÈRE 19
Proclamant la reconnaissance du Duché de Samarie
Le Roi K-tåås Trøf, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.
PREAMBULE
Le Seigneur Baudouin de Samarie a adressé au Conseil des Hautes Provinces une demande tendant à la reconnaissance du Duché de Samarie en tant que Haute Province.
Conformément à la procédure instituée, le Conseil devait être consulté par le Roi sur la demande. Réunis ce jour, les membres du Conseil ont rendu un avis positif :
- Comté de Falcastre (représenté par le Comte Aldegrin de Karan) : avis positif
- Ommïarkïe Chûlzïénne (représenté par l'Ommïarkïe Gros Zeye) : avis positif
- Royaume d'Arald (représenté par le Roi Maël d'Arald) : avis positif
Le Roi a pris connaissance des arguments du Conseil et a décidé d'accéder à la demande.
ARTICLE PREMIER
Le Duché de Samarie devient une Haute Province du Royaume d'Okord.
ARTICLE DEUXIÈME
Le Duché de Samarie dispose d'une totale autonomie en matière de loi et d'administration.
Le Duc de Samarie peut battre monnaie.
Le Duc de Samarie y est le seul garant de la justice, aucun recourt auprès du Roi n'est possible.
Le Duc de Samarie dispose d'une prérogative particulière en matière d'ambassade auprès des royaumes étrangers.
Le Duc de Samarie doit rendre hommage au Roi lors de son couronnement.
Le Duc de Samarie doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion.
ARTICLE TROISIÈME
Le Duc Baudouin de Samarie, chef du Duché de Samarie, est intégré au Conseil des Hautes Provinces afin de le représenter.
Il est investi de tous les avantages et privilèges afférents au statut de Haute Province.
Il est désormais reconnu Duc d'Okord, titre et prérogatives sont ses propriétés et transmissibles à ses héritiers.
K-tåås Trøf
Roi d'Okord
Dernière modification par De Karan (2020-05-03 23:12:02)
Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux
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ADDENDUM I :
Le Seigneur Aldegrin de Karan est désigné par Sa Gracieuse Majesté Baudouin de Samarie pour représenter le Royaume de Samarie au Conseil des Provinces Impériales.
Baudouin de Samarie
Roi de Samarie
Dernière modification par De Karan (2020-05-16 22:19:05)
Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux
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ADDENDUM II :
Le Royaume d'Okord ayant été rétabli, le Royaume de Samarie est rétabli à son titre de Duché.
Le Seigneur Liétald de Karan est démis de ses fonctions de représentant du Duché de Samarie au sein du Conseil des Hautes Provinces.
Staras
Roi d'Okord
Dernière modification par De Karan (2020-05-16 22:19:14)
Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux
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ADDENDUM III :
Le Duc Baudouin de Samarie représente le Duché de Samarie au Conseil des Hautes Provinces
Staras
Roi d'Okord
Dernière modification par De Karan (2020-05-16 22:19:24)
Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux
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