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#1 2019-05-09 21:40:04

Eudes de la Noue

Ordonnance du 9-V-19 établissant l'hérédité des charges du Royaume

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ORDONNANCE DE LA 9e PHASE DU PRINTEMPS DE L'AN V DE L'ERE 19
Établissant l'hérédité de la charge de haut-dignitaire royal


Le Régent Aldegrin de Karan, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PREAMBULE

Considérant que l'administration royale est la clef de voûte du Royaume d'Okord.

Considérant que la célérité et la stabilité sont gages d'efficacité dans l'exercice du pouvoir.

Considérant leurs grands services rendus à Okord, et leur sainte dévotion envers leur charge, la Maison de Staras, la Maison de Lukwu, la Maison d'Husker, la Maison de La Noue, la Maison de Cynómric, la Maison de Karan, la Maison de Garin, la Maison de Guarida se voient reconnaître la patrimonialité de leurs offices.


ARTICLE PREMIER

La charge de haut-dignitaire de l'administration royale est transmissible aux héritiers de son possesseur.


ARTICLE DEUXIÈME

Le Roy reste seul garant de la légitimité et de la probité de la charge de haut-dignitaire.


ARTICLE TROISIÈME

Si une procédure de destitution devait aboutir, la charge du haut-dignitaire reviendrait dans les mains du Roi pour la durée d'une saison.

Les héritiers du haut-dignitaire destitué peuvent récupérer la charge confisquée, passé une saison, contre le paiement d'une taxe de 100 000 okors, sous réserve qu'elle soit encore libre.



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Au nom du Régent Aldegrin de Karan, pour le compte du prince impérial Aposs Trof

Eudes de la Nouë, Grand Chancelier de l’Empire d’Okord

Dernière modification par Foulques de La Noue (2019-09-16 21:49:50)

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