Forum d'Okord

Foulques de La Noue

Ordonnance du 29e-X-18 définissant le crime de trahison

ORDONNANCE DE LA 29E PHASE DE L’HIVER DE L'AN X DE L’ÈRE 18
Instituant le crime de trahison

Le Roy Rhaegar de Valyria, agissant au nom et pour le compte du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.

PREAMBULE

Considérant l’importance de développer la volonté commune d’un front uni face aux différentes menaces  pesant sur le Royaume d’Okord.

Considérant la nécessité pour tout seigneur okordien armé chevalier d’œuvrer pour la grandeur du Royaume selon ses propres moyens.

Considérant enfin l’existence d’un lourd historique avec l'Empire d'Abrasil, historiquement soutenu par certaines maisonnées, et pouvant amener à des dissensions au sein du Royaume.

A la lumière de ces éléments, le Roi a décidé de définir le nouveau crime de trahison comme suit :

ARTICLE PREMIER

Se rend coupable du crime de trahison, tout seigneur du Royaume d’Okord qui, directement ou par l’intermédiaire de l’un de ses sujets :

-    Porte à la connaissance d’autorités étrangères des informations relatives au Royaume, plus particulièrement concernant son organisation interne, les tractations y ayant lieu, ou des données militaires.

-    Complote contre le Royaume avec des puissances étrangères

-    S’allie avec des puissances étrangères lors d’un conflit armé contre des seigneurs du Royaume d'Okord.

-    Et de façon plus générale, porte atteinte aux intérêts du Royaume avec le concours de puissances étrangères.

ARTICLE DEUXIÈME

Toute accusation de trahison ne pourra se tenir que sur la base de preuves formelles ou d’un faisceau d’arguments réunis et fournis auprès de l’Administration Royale.

ARTICLE TROISIÈME

Tout seigneur devant répondre du crime de trahison se verra garantir l’organisation d’un procès équitable dans des conditions lui permettant de répondre à ses accusateurs.

ARTICLE QUATRIÈME

Tout seigneur convaincu du chef d’accusation de trahison encoure alors une peine pouvant aller du versement d’une amende au trésor royal jusqu’à la prononciation d’un bannissement du seigneur en dehors du Royaume d’Okord, selon la gravité des faits qui seront retenus et le caractère répété ou non de ces derniers.

Si nécessaire, un recours militaire aux armées royales pourra avoir lieu afin d’appliquer la peine prononcée.

Au nom de sa Majesté le Roi Rhaegar de Valyria, Souverain d’Okord

Foulques de la Nouë, Grand Chancelier d’Okord

Dernière modification par Foulques de La Noue (2019-12-16 20:34:39)