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ORDONNANCE DE LA 3E PHASE DU PRINTEMPS DE L'AN X DE L'ERE 188
Régissant le statut des seigneurs ayant déserté et instituant la Milice impériale
L'Empereur Rhaegar de Valyria, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.
PREAMBULE
Nulle règle ne régit aujourd'hui le statut du seigneur ayant déserté (désigné, pour le reste de l'ordonnance, sous la dénomination de "seigneur inactif"). Ce flou juridique est de nature à générer des tensions voire des abus. Il paraît donc nécessaire de poser les premières pierres d'un régime du seigneur inactif.
En outre, d'anciens Okordiens ont fait le choix de se détacher du peuple d'Okord afin de se soumettre à un lointain Empire. Cette décision, prise en connaissance de cause par les désormais vassaux abrasiliens, justifie des différences de traitement entre les maisons okordiennes et les étrangers estybriliens.
ARTICLE PREMIER
Les fiefs abandonnés par des seigneurs inactifs okordiens intègrent automatiquement le patrimoine de l'Empire d'Okord. Les richesses de ces cités okordiennes sont exclusivement affectées au développement des maisons okordiennes.
Cela vaut également pour les fiefs implantés sur des territoires étrangers.
ARTICLE DEUXIÈME
Toute attaque ayant pour cibles des cités okordiennes rattachées au patrimoine impérial est assimilée à une agression contre l'Empire d'Okord et à un pillage de ses ressources. En cas de pillage de ces richesses impériales, les contrevenants s'exposent à des sanctions fixées selon un barème indicatif (article troisième).
ARTICLE TROISIÈME
Le seigneur étranger qui pillerait des fiefs abandonnés par des inactifs okordiens s'expose, de façon cumulative, à une indemnisation totale des richesses pillées et à une amende correspondant à 20 % de la richesse pillée. En cas de refus de s'acquitter des sommes dues, celles-ci seront saisies directement sur les cités du contrevenant, par voie militaire.
ARTICLE QUATRIÈME
Une Milice impériale est instituée afin de veiller au respect de la présente ordonnance. Lorsque les agents impériaux de la Milice constatent que des cités okordiennes "inactives" ont été pillées par un seigneur étranger (ou si de tels faits lui sont rapportés par un Okordien), il a compétence pour exiger du contrevenant le paiement des sommes dues. En cas d'opposition, le Commandant de la Milice impériale est autorisé à organiser la riposte militaire et/ou à solliciter de l'Empereur l'intervention des armées impériales.
Le Commandant de la Milice impériale désigne librement, parmi les Okordiens, les Miliciens qui composeront ses rangs.
L'actuel Commandant de la Milice impériale est : seigneur Korin de Kerroperh
Rhaegar de Valyria
Empereur d'Okord
Dernière modification par Rhaegar (2018-11-28 14:59:13)
Le seigneur Korin de Kerroperh est désigné Commandant de la Milice impériale.
L'ordonnance est abrogée, et la Milice impériale supprimée.