Forum d'Okord

Hyacinthe

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[Proposition de loi] Calomnies et Injures/ "guerre privées"

Horou d'antipolis placarda donc à coté de sa lettre, l'annexe de son Seigneur:

"chers Seigneurs d'okord et chanceliers du conseil, il est inadmissible de laisser rôder ainsi le mensonge et les injures, parfois régulièrs dans le couloir même des ambassades du conseils, de tel pratiques devraient pouvoir être réprehensible dans le droit d'okord, voici donc une annexe, ne présentant pas une loi, mais deux lois interdépendante, l'une étant la loi et l'autre la sanction"

Loi I : Calomnie et Injure

Article 1:
N'importe quel Seigneur, se sentant calomnié, injurié ou diffamé pourra porté l'affaire devant le Grand Conseil

Article 2:
Tout seigneur ayant été injurié ou calomnié devra le prouvé en transmettant les lettres incriminé où faire appel à témoins

Article 3:
Tout diffamateur suposé coupable devra prouvé que les arguments prononçés , dit "diffamment", par sa personne sont véridique.
Dans le cas contraire, le diffamateur pourra être déclaré comme mythomane (perte d'honneur je sais que c'est dans les compétence du GCO) et devra s'excuser publiquement de ces propos.

Article 4:
Tout diffamateur coupable ne souhaitant pas s'excusé pourra alors s'exposer à une deuxième sanction prévue la loi du grand conseil (perte d'honneur ou autorisation de guerre du grand conseil)

Article 5:
tout seigneur coupable d'injure envers un autre seigneur, devra s'excusé publiquement, sinon il s'exposera à une autorisation de réglement de compte par la guerre

Article 6:
Tout seigneur victime d'une injure, se voyant dans l'incapacité de faire la guerre au seigneur l'ayant attaqué verbalement, pourra demandé au Grand Conseil une autre sanction (perte d'honneur)

hrp/ cet article permet à des joueurs qui ont trop ou pas assez de points d'économie pour affronté le seigneur l'ayant injurié
de gagner gain de cause auprès du grand conseil /hrp

Loi II: Les réglements de compte par la guerre

Article 1:
Tous Seigneur ayant diffamé ou injurié ne s'étant pas excusé publiquement de leurs torts seront exposé à cette sanction et ce même s'ils ne souhaitent pas faire la guerre au seigneur en question.

Article 2:
Tous seigneurs souhaitant règler leurs compte par ce biais, pourront en faire la demande auprès du grand conseil, suivant les cas celle-ci remplaçera automatiquement la première sanction proposé par le grand conseil (perte d'honneur) et le défié sera en droit de refusé le combat (dans le cas ou ce dernier ce serais excusé ou dans le cas d'un défi pour le plaisir, où tout autre cas qui ne répond pas au cas de l'article 1)

Article 3:
L'autorisation de guerre ayant été prononçé, les seigneurs s'affrontant n'aurons le droit d'utilisé seulement leurs propres moyens pour atteindre le seigneur ennemi. tout soutient finançier ou militaire extérieur mettra automatiquement fin à la guerre et en résultera des sanctions (grande perte d'honneur pour tout seigneurs impliqué)

Article 4:
une guerre individuelle durera jusqu'à une année (année d'okord, donc un mois réel), sauf consensus des deux seigneurs ou décision du grand conseil après un mois de guerre (une semaine donc)

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vous trouverez ici une rapide explication et un historique de la maison: https://www.okord.com/ranking.html?profile-3451
Le Grand Jarl Actuel: https://www.okord.com/ranking.html?profile-21203