Droit de réponse

antoine · 2015-07-20 11:09:44

Membres du Grand Conseil d'Okord, je porte devant vous une question sur la coutume du royaume.

Lorsqu'une plainte est déposée, quels sont les seigneurs ayant droit de réponse ?

Un de clerc me soutiens effrontément qu'il ne s'agirait que
- du plaignant,
- des représentants du GCO,
- des dames et seigneurs directement visés par la plainte
- des suzerains du plaignant ou dames et seigneurs visés par la plainte
- tout autre dame ou seigneur appelé à témoigner en public par les représentants du GCO

Les autres seigneurs n'auraient droit de réponse sous peine de se voir retiré la possibilité de parler au GCO, par quelque sorte de musellement j'imagine.

Ce petit effronté a-t-il raison ?

Bien à vous

Hyacinthe · 2015-07-20 11:29:47

bien que n'étant pas membre du grand conseil, je serais d'avis que des dispositions soient mis en place, comme le suggère le grand sieur Antoine

Enguerrand · 2015-07-20 11:44:30

Le droit coutumier des provinces d'Helgor et de Quintras n'autorise que les plaignants à s'exprimer devant le juge au sujet de leur litige. mais il s'agit de plaintes de paysans et le juge est généralement le seigneur du fief qui a droit de haute et basse justice sur ses terres.
Dans le Rhelm, ce sont les familles entières qui peuvent plaider. Elles se font assister parfois d'un clerc ou d'un notable comme le chef du village.
Dans le cas de jugements pouvant se traduire en loi, valable dans tout le royaume d'Okord, je pense qu'au travers des cas plaidés par les seigneurs plaignants, il faut un débat éclairé de juristes.
Non pas de ces élans confinant à la menace et chargés de haine que certains seigneurs trop impliqués ou ayant une épée à la place du cerveau nous gratifient hélas trop souvent, mais des avis d'experts sur le fond des affaires et qui pourraient aider à la constitution de textes de Mallus suffisamment clairs et précis pour être accepté de tous et former une base solide sur laquelle chaque juge pourra s'appuyer sans crainte de se voir chahuté ou vilipendé par le parti floué par sa décision.
C'est bien sûr le GCO et le roi qui entérine la Mallus et le rend public et applicable dans tout le Royaume, mais si un docte débat l'a précédé, il ne peut en sortir qu'un texte de qualité.

Mon avis est donc que tout seigneur, ou son représentant quel qu'il soit, peut s'exprimer sur une plainte à partir du moment où son avis est exposé clairement, sans haine ni ressentiment mais argumenté et avec une vision du bien général du royaume et non des intérêts partisans de quelques-uns.

Pylade de Basétage, Intendant et Juriste de sa seigneurie le marquis de la Mortquitue.

Hugues · 2015-07-20 12:28:02

Le Grand conseil d'Okord est un lieu où tout seigneur peut se rendre pour mander justice devant le roi et l'assemblée des grands féodaux répondant au service du plaid, rendant conseil au roi. Lorsque le Grand conseil se retire pour délibérer, nul n'est admis à entendre les délibérations sinon les membres du Grand conseil. Lorsque le Grand conseil reçoit les doléances des seigneurs, qui peut s'exprimer ? Quel spectacle aujourd'hui donne le Grand conseil ? Est-il normal qu'il soit (plus encore que la tribune royale), le lieu où tous s'expriment sur tout dans une cacophonie généralisée ?

Ce n'est à mon humble avis pas au requérant de spécifier qui a le droit de s'exprimer. Il peut en revanche désigner les témoins ou représentants qu'il autorise à porter témoignage en sa faveur. Le défendeur à qui il s'oppose doit être nommément désigné, et lui seul devrait pouvoir s'exprimer ou les témoins ou représentants qu'il aura désignés. Ceux qui contreviennent à ces règles devraient être avertis et pourraient être privés du droit de parole pour une durée plus ou moins longue correspondant à la gravité de la faute qu'ils ont commis. Enfin, un des membres du Grand conseil, le chancelier ou le roi peuvent poser une question au requérant, au défendeur ou à leurs témoins ou représentants. Ils devraient dans ce cas rappeler qu'ils s'expriment en tant que membre du Grand conseil et garder la solennité que requiert leur fonction. Ils doivent s'en abstenir s'ils sont liés à l'affaire qui est traitée.

De même, un seigneur troublant la solennité nécessaire en ces lieux par quelque propos insultant, par quelque manque de respect au roi, au royaume, à la justice ou à ses représentants comme au chancelier devrait de la même manière être averti, et en cas de récidive ou directement si les propos sont d'une gravité exceptionnelle, privé du droit à la parole pour une durée plus ou moins longue correspondant à la gravité de la faute qu'ils ont commis.

Il suffirait à un représentant du Grand conseil, au roi ou au chancelier de déclarer cela lors d'une requête. Cela aurait dès lors force de loi et la coutume finirait par être reconnue comme établie. Le roi pourrait également édicter une ordonnance ou le Grand conseil un mallus, qui fixeraient les limites de ce qu'il est décemment possible de faire au Grand conseil, bien que le coutume puisse suffire à établir la règle.

Enfin, si un requérant dépose une requête sans avoir par lui-même cherché à régler la question par la discussion ou par la force, si le Grand conseil est dérangé sans que rien n'ait été tenté, le Grand conseil devrait renvoyer le requérant sans répondre tant que des discussions n'ont pas été entamées avec le défendeur. Ce n'est en effet sans doute pas le lieu où déverser ses échecs et ses défaites, ou les conséquences prévisibles de ses actes. Dans les jugements par ailleurs, le Grand conseil tient compte (et en cela il a fort raison) de la bonne volonté du requérant et de la possibilité de trouver une solution par un autre moyen que la saisie de l'assemblée la plus haute du royaume.

Bien sûr, sanctionner ceux qui parlent sans raison ou troublent le Grand conseil pourrait engendrer un peu plus de travail pour les représentants du Grand Conseil, mais cela apaiserait les débats et les rendrait bien plus faciles à suivre, il en résulterait au final un travail facilité pour eux. Si toutefois cela était nécessaire, la désignation d'un à trois échevins pour assister le chancelier dans sa tâche pourrait faciliter les choses. Ils seraient choisis pour leur capacité à rester maîtres d'eux en situation de conflit et à garder le droit quel que soient leurs sympathies et inimitiés. Ils seraient chargés exclusivement de rappeler les règles de fonctionnement du Grand conseil et soutenir le chancelier dans sa tâche.

Je vous remercie nobles seigneurs de m'avoir écouté, et n'interviendrait plus sans y avoir été convié explicitement.

HRP : Il serait bon également de modérer les propos HRP...

Bélial · 2015-07-20 13:49:44

Je ne compte pas perdre mon temps et mon énergie à tenter de déterminer qui doit parler ou ne pas parler lors d'une demande soumise au GCO.

Si je comprends parfaitement la démarche du plaignant, celui-ci sait très bien que si sa demande aboutie ce sera aux dépends de quelqu'un. Et il n'est pas rare que ce quelqu'un intervienne pour contre-argumenter ; avec force.

De mon point de vue, je préfère voir des débats, même s'ils sont houleux, plutôt qu'aucun.
Lors de leur prise de décision les grands conseillers se réfèrent parfois au débat public, qui fournit une base solide sur laquelle construire une réflexion. De plus, même au prix de quelques interventions intempestives du Comte Zaki ou de la Comtesse Ayla, je crois qu'il faut permettre à tout seigneur qui le souhaite de pouvoir s'exprimer. Que ce soit avant, pendant ou même après le rendu du verdict. Libre à eux d'ouvrir tous les sujets qu'ils souhaitent pour y étaler leurs critiques.

Enfin, même si certains échanges ont été rudes, je n'ai jamais vu d'insulte fuser. Il y a déjà eu des manques de respects, c'est vrai, mais dans tous les cas les grands conseillers le voient et en tiennent compte lors du jugement.

antoine · 2015-07-20 15:24:22

Merci d'avoir d'éclairé ma lanterne sur notre coutume mes seigneurs, je m'en vais donc signifier à ce clerc de pacotille qu'il devrait passer moins de temps derrière ses livres !

Je note ainsi que la coutume du royaume est de permettre l'intervention de quiconque du moment où son avis est exposé clairement, sans haine ni ressentiment et argumenté et avec une vision du bien général du royaume et non des intérêts partisans de quelques-uns.

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