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Ce document retrace la jurisprudence du royaume d'Okord. Il reprend les décisions du Grand Conseil qui constituent une base des lois qui régiront le royaume. Il sera mis à jour à chaque nouvelle décision des Grands Conseillers. Leur classement interviendra quand le document deviendra difficile à consulter.
I/ Des Forteresses
Toute attaque de fief ou de forteresse sans déclaration de guerre préalable est condamnable quelles que soient les raisons par ailleurs légitimes de cette entreprise. CF Mallus I. Comte Kripton et Toadfoot contre vicomte Le Rige.
- On entend par déclaration de guerre toute information écrite ou verbale ouvrant officiellement les hostilités par le biais d’un ultimatum d’une heure pleine au minimum avant le lancement de l’attaque et transmis dans la période séparant le lever du coucher du soleil.
Il est inutile cependant de réitérer cette déclaration à chaque attaque lorsque l'état de guerre existe officiellement ou lorsqu'il est de notoriété publique. CFMallus III. Vicomte Zaki contre Kripton, Toadfoot et Bagnar.
La Condamnation peut être d'ordre morale et n'implique pas systématiquement la restitution de la forteresse en cas de capture de celle-ci. Le cas ne se pose pas pour un fief qui est, par essence, inaliénable. cf: Mallus XIII. Comte Foxhound contre Vicomte Eddard Stark.
Le roi d'Okord Godefroy, dans une lettre envoyée à tous les nobles d'Okord, a tenu à préciser le rôle du GCO dans le cadre des affrontements pour la prise des provinces par les seigneurs et ce afin de lever certaines ambiguités liées notamment au Mallus I. Le GCO s'occupant du royaume, n'a pas vocation a juger ces affaires locales sur le fond. Il convient aux suzerains des belligérants de trouver un compromis honorable.
Une disposition testamentaire émanant d'un ennemi de la couronne visant à donner droit et jouissance sur une forteresse à son vassal, peut être dénoncée à juste titre et ne peut créer de légitimité pour le récipiendaire. Dès lors la prise de la forteresse par un seigneur tiers ne fera l'objet d'aucune condamnation de ce dernier ni n'entrainera le devoir de restitution. Cf Mallus VII. Le petit coin du monde. Vicomte Gowann contre Marquis Enguerrand.
Le GCO a considéré que la mort de l'ancien propriétaire levait toute hypothèque sur sa propriété qui pouvait, dès lors être conquise sans déclaration de guerre. L'occupation du seigneur Gowann a été jugée illicite car postérieure au départ des troupes d'occupation du seigneur Enguerrand.
Si litige il doit y avoir concernant la propriété de forteresses conquises par un envahisseur extérieur au royaume, droit sera donné au dernier propriétaire avant le début de la Guerre.
Si un seigneur se trouve dans l'incapacité de négocier son bien, la situation de la forteresse échouera entre les mains de son suzerain.Ordonnance V du 12 MARS 837 Godefroy étant roi d'Okord. NB cette ordonnance fait suite à la seconde guerre d'Osterlich qui avait vu le royaume envahi et de nombreuses forteresses capturées.
On notera que cette Ordonnance a été suivi de trois Mallus, respectivement, VIII, IX et X concernant les forteresses de Streimz de Zibenstën et du Fort de la rédemption (province de Thurgau), mais que l'un d'entre eux n'a pas donné droit à l'ancien propriétaire faute d'accord sur une compensation financière que réclamait le nouvel occupant. On voit bien, dès lors que l'Ordonnance ne donne pas de droit strict mais une priorité dès lors qu'un accord financier est trouvé.
Un fief situé aux abords d'une Forteresse, ne peut pas être considéré comme une menace qui justifierait son déplacement même s'il est détenu par un seigneur n'ayant aucun lien avec le détenteur de province, issu d'une faction différente ou ayant des divergences de vue et de croyance, voir un antagonisme prouvé à l'égard de ce dernier. Cf Mallus XII Demande de la Comtesse Ayla de supprimer le fief Himmelsdorf appartenant au marquis Enguerrand et dont l'établissement était considéré comme une agression. Confirmé par le Mallus XVI, LeRoux contre Lhassa, de Pons le Sévère, Jacquouille le jeune étant roi d'Okord, qui condamne les massacres perpétrés sur un fief dans la même situation.
Le législateur rappelle le droit de propriété supérieur à tout autre considération et considère qu'il n'y a pas à Okord de territoire d’où seraient bannis des seigneurs du fait de leurs liens vassaliques, leur appartenance à une faction ou leur croyance.
Le fait de posséder de nombreux fiefs dans une province ne donne pas de légitimité de fait sur la possession de la forteresse. Cf:Mallus XIV Lhassa contre Zadams, concernant l'attaque de Fort hardor et la capture du seigneur Pyros. Le GCO reconnait une légitimité partagée. Cependant, il a donné raison à Dame Lhassa et a demandé restitution de la forteresse et libération du seigneur Pyros.
II/ De la guerre
L’espionnage n’est pas considéré comme un casus belli et ne saurait justifier quelque représailles que ce soit, en retour. CF Mallus II. Vicomte Zaki contre baron Sametue.
Cependant s'il ne légitime pas une entrée en guerre l'espionnage est une agression qui peut devenir grave s'il est répété et d'envergure.
Lorsque deux seigneurs sont en guerre ouverte, leurs vassaux n'ont pas besoin de déclaration pour s'attaquer. le GCO considère que le suzerain informe ses vassaux de son état de guerre et qu'ils doivent s'y préparer. Ainsi le GCO refuse de statuer sur la légitimité ou l'illégitimité d'une attaque d'un vassal d'un des seigneurs, contre le vassal d'un autre dans ce cas de figure.
Cf : Mallus XV Vicomte Pandolf de Kerroperh contre SDurandal. Ainsi toute demande de réparation faite par l'une des parties sera systématiquement rejetée.
III Us, coutumes et étiquette.
Tout seigneur félon ne mérite que haine et mépris . Cependant ceux d’entre eux qui s'engagent dans la voie d’une honorable repentance doivent être ménagés afin ne pas entraver leur désir sincère de réhabilitation. CF Mallus II. Addendum I.
Toute agression physique ou verbale contre la personne du roi sera punie. Ordonnance 1 du 26 Septembre de l'an 836 du roi Zédicus, neuvième roi d'Okord.
Dernière modification par Eugénée Anet (2015-07-20 19:12:26)