[Ordonnance royale] Parlement d'Okord

Ferdinand d’Autriche · 2025-02-25 23:32:20

ORDONNANCE de la 25e phase de l'hiver de l'an II de l'ère 25
Instituant le Parlement d’Okord

Préambule

Par sa forme et ses mœurs particulières, le Royaume d’Okord s’est toujours distingué des monarchies traditionnelles. Voici en effet un royaume dans lequel le roi accède au trône non pas du fait de naissance ou de sa lignée, mais parce qu’il s’est imposé comme le « premier des princes » par sa puissance militaire, politique et territoriale.

Dans la pratique – et désormais dans la loi, depuis l’adoption des Lois fondamentales – la souveraineté est exercée par la seule personne du roi qui, avec le conseil de ses ministres, est investi des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, à l’exclusion de toute autre autorité.

La Grande Ordonnance a permis d’apporter des nuances à ce pouvoir exclusif en imposant des barrières à l’absolutisme religieux : les Lois fondamentales s’imposent au roi ; le Conseil des Anciens se fait le gardien des institutions contre les abus d’un tyran éventuel ; l’existence du Conseil royal est imposée à tout souverain afin de prévenir les règnes solitaires ; les sujets d’Okord bénéficient de garanties en matière de justice, protection indispensable contre tout absolutisme.

L’aristocratie okordienne n’en demeure pas moins assez largement écartée des institutions du Royaume ; seules des responsabilités exercées au sein du Conseil royal lui permettent de jouer un rôle actif dans le gouvernement, et toujours sous la subordination du roi. Des maisons d’Okord qui seraient en désaccord avec la politique d’un roi ne disposeraient donc que de deux alternatives : impulser un changement de règne (en contestant le roi par la voie militaire et politique, ou favoriser le couronnement d’un autre prince) ou se résigner.

Pour la stabilité d’Okord, il n’est pas souhaitable que l’autorité royale soit exposée à une guerre civile à la moindre décision impopulaire. Mais la résignation de l’artistocratie n’est pas davantage souhaitable, en ce qu’elle entraîne un désintérêt progressif pour les affaires du Royaume, voire des velléités de sécession.

Il semble donc nécessaire de reconnaître dans les institutions mêmes de la monarchie un rôle et des pouvoirs bien plus importants à l’aristocratie okordienne, de manière à lui permettre d’influer sur la destinée et la conduite du Royaume, et d’organiser entre elle et le roi un partage de la souveraineté qui correspondra davantage à la forme si particulière du Royaume d’Okord.

1 – Objet

La présente ordonnance a pour objet de mettre en place une nouvelle institution, le Parlement d’Okord, et d’en définir tant les attributions que le fonctionnement.

2 – Attributions du Parlement

Le Parlement d’Okord est l’émanation de la volonté collective de l’aristocratie d’Okord, définie comme le corps rassemblant l’ensemble des maisons d’Okord admises à la Cour.

Le Parlement est, avec le roi, co-investi du pouvoir législatif : il peut proposer et adopter des ordonnances législatives qui revêtent la même valeur que les ordonnances royales.

Le Parlement accompagne le roi et son Conseil royal dans la mise en œuvre du pouvoir exécutif : il rend des avis (favorables ou défavorables) sur les ordonnances prises par le roi (droit de remontrance) ; adresse au gouvernement des propositions quant aux orientations qu’il juge nécessaire d’apporter à la politique royal ; vote les Décisions Fondamentales (au sens de l’article 4/titre 1 de la Grande Ordonnance).

Le Parlement est la source directe de l’essentiel du pouvoir judiciaire : il désigne le Prévôt d’Okord pour une durée d’un an ((un mois)), dont la désignation s’impose au pouvoir royal. Garantie de son indépendance stricte, seul le Conseil des Anciens peut destituer un Prévôt avant le terme de son mandat d’un an, dans le cas de circonstances graves compromettant la légitimité du Prévôt.

3 – Composition du Parlement

3.1 – Représentants des chaînes vassaliques

Le Parlement est composé d’un représentant mandaté par chaque chaîne vassalique d’Okord comprenant au moins deux maisons (a minima un suzerain et un vassal). Lors des séances du Parlement, chaque chaîne vassalique peut désigner jusqu’à trois représentants pour prendre part aux débats.

3.2 – Invité : un representant du pouvoir royal

Assiste au Parlement, sans droit de vote, le Chancelier d’Okord. En cas d’indisponibilité, il est remplacé par tout autre représentant du roi.

Le roi peut également assister en personne aux séances du Parlement ; dans ce cas, celui-ci est réputé réuni en « lit de justice ».

Les fonctions de gouvernement (roi et membre du Conseil royal) et celles de parlementaire sont incompatibles et ne peuvent se cumuler. Une chaîne vassalique ne saurait donc désigner en qualité de représentant un Okordien qui exercerait des responsabilités au sein du gouvernement.

3.3 – Président du Parlement

Les chaînes vassaliques désignent, parmi leurs représentants, un Président qui veille au bon déroulement des séances et d’une manière générale est le garant du bon fonctionnement du Parlement.

4 – Fonctionnement du Parlement

4.1 – Vote des résolutions

L’ensemble des résolutions et décisions du Parlement (avis, suggestions, désignation du Président du Parlement, désignation du Prévôt, adoption d’ordonnances législatives, etc.) sont adoptées à la majorité des suffrages exprimés.

Le nombre de suffrages accordés à chaque chaîne vassalique est déterminé en fonction du nombre et du rang de ses membres, selon les modalités ci-dessous (étant précisé que seuls les serments de vassalité sont pris en compte) :
- Chaque maison d’Okord relevant de la petite noblesse (chevaliers, barons, vicomtes et comtes) apporte 1 voix à sa chaîne vassalique.
- Chaque maison d’Okord ayant le titre de marquis apporte 2 voix à sa chaîne vassalique.
- Chaque maison d’Okord ayant le titre de duc apporte 3 voix à sa chaîne vassalique.
- Chaque maison d’Okord ayant le rang de prince ou de roi apporte 5 voix à sa chaîne vassalique.

Ce calcul est effectué à l’ouverture de la séance du Parlement et figé pour toute la durée de la séance.

Les résolutions du Parlement sont adoptées à la majorité des suffrages exprimés lors de la séance.

4.2 – Séances du Parlement

Le Parlement se réunit en séance plénière une fois par an ((mois)) sur convocation et ordre du jour du Président du Parlement.

Il peut également à tout moment être convoqué en séance extraordinaire à l’initiative de toute chaîne vassalique ou du gouvernement.

Les séances se déroulent publiquement en salle du trône. L’aristocratie d’Okord peut librement y assister, mais seuls les représentants officiellement mandatés par les chaînes vassaliques peuvent prendre part aux débats.

Chaque séance donne lieu à établissement d’un procès-verbal retranscrivant l’ensemble des propos.

Ferdinand d'Autriche Roi d'Okord

HRP - L'introduction de cette nouvelle institution s'inscrit dans la démarche globale, qui est la mienne depuis que mon personnage est sur le trône, de développer le RP politique et de donner d'autres prétextes à des luttes de pouvoir susceptibles de dynamiser le jeu. Surtout, cela permet de donner un rôle important aux joueurs qui ne pourraient prétendre au trône car peu intéressés par le GP / le PvP : un humble marquis investi pourrait, par le jeu de la diplomatie et de la politique, prendre le contrôle du Parlement et concurrencer le roi.

Le système déterminant le nombre de suffrages de chaque chaîne vassalique en fonction des titres donne un intérêt à la progression dans le classement et récompense l'activité GP/PVP de la chaîne considérée.

Nous essaierons de tenir les séances du parlement en temps réel, en salle du trône, ce qui n'empêchera pas de compléter avec du récit forum.

Comme pour toutes les initiatives du roi Ferdinand, c'est purement RP (même si, comme je le développe ici, des considérations HRP m'inspirent naturellement) : chacun demeure donc libre de déterminer le positionnement de son personnage selon sa convenance, de rejeter le parlement, de combattre l'ordonnance ou d'attaquer le roi.

Forum d'Okord

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