[Code] Législation royale

Ferdinand d’Autriche · 2025-02-16 19:28:59

Lunor, 16e phase de l'automne de l'an XII de l'ère 24, le Roi Ferdinand d'Autriche a écrit :

CODE JURIDIQUE - LÉGISLATION ROYALE
La Législation royale constitue un condensé de l'ensemble des ordonnances prises par le Roi et qui demeurent en vigueur.

PAGES DE COUVERTURE
- Cartographie d'Okord : couverture
- Grande Ordonnance (Lois fondamentales du Royaume d'Okord) : couverture

INSTITUTIONS
- Ordonnance organisant le Conseil royal : page 1
- Ordonnance relative à la reconnaissance de l'Archiduché d'Autriche : page 2
- Ordonnance relative aux ordres, décorations et titres honorifiques : page 3
- Ordonnance instituant la Chambre des requêtes : page 4

DÉLITS, PEINES ET JUSTICE
- Ordonnance instituant le crime de "trahison" : page 1
- Ordonnance instituant la mise sous tutelle de la maison Happs : page 2
- Jurisprudence relative à la souveraineté territoriale du Royaume d'Okord : page 3

FISCALITÉ ET ÉCONOMIE
- Ordonnance instituant une monnaie officielle : page 1
- Ordonnance relative à la gestion des exploitations économiques : page 2
- Ordonnance instituant un Grand programme royal de colonisation des terres de l'ouest : page 3

TRAITES
- Traité conclu en l'ère 23 avec le Sultanat de Ressyne portant accord terrestre : page 1
- Traité conclu en l'ère 24 avec l'Empire de Déomul : page 2
- Traité conclu en l'ère 24 avec le Sultanat de Ressyne portant accord terrestre : page 3

AUTRES NORMES JURIDIQUES
- Mandat accordé à la délégation d'ambassadeurs détachés auprès de Déomul : page 1
- Ordonnance instituant les Grandes Joutes Royales : page 2

Ferdinand d'Autriche
Roi d'Okord

Forum d'Okord

#1 2025-02-16 19:28:59

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