[Réflexions partagées au Conseil royal] Parlement d'Okord

Ferdinand d’Autriche · 2025-02-16 17:04:46

Membres du Conseil royal,

Je souhaite partager avec vous certaines réflexions visant à poursuivre la réforme des institutions d'Okord.

La Grande Ordonnance a doté le Royaume d'un ordre juridique digne de ce nom et consacré des garde-fous à l'absolutisme royal. Il est permis d'affirmer aujourd'hui que la monarchie n'a jamais été si bien protégée contre les règnes tyranniques.

En revanche, ces lois fondamentales ne suffiront pas en elles-mêmes à impulser une vie politique qui irait au-delà des habituels différends entre maisons. Pour sauvegarder la monarchie dans la durée, nous avons pourtant besoin que l'aristocratie okordienne se sente concernée et actrice de ce qui se joue à la tête du gouvernement. La mise en place d'un Conseil royal influent est une première étage satisfaisante mais non suffisante : les responsabilités au sein du gouvernement sont ingrates et la noblesse d'Okord, fière et indépendante, voit d'un mauvais oeil la perspective de jouer au Conseil un rôle qui sera nécessairement soumis à la subordination d'un roi, qui parfois leur déplait.

Ces observations, et la mienne volonté d'associer encore plus étroitement l'aristocratie à la conduite des affaires, m'amènent à envisager la création d'une institution nouvelle : le Parlement d'Okord.

Missions du Parlement d'Okord

À ce niveau de ma réflexion, j'imagine pour ce Parlement les responsabilités suivantes :
- Rendre des avis, soit favorables, soit défavorables, sur les ordonnances prises par le roi. C'est le droit de remontrance. Un avis défavorable ne paralyserait pas le processus législatif - en d'autres termes n'empêcherait pas l'adoption de l'ordonnance - mais pourrait signifier que le texte aura quelque peine à être accepté et appliqué dans tout le Royaume et notamment dans les régions les plus éloignées du centre politique.
- Emettre à destination du roi et de son Conseil des propositions de thématiques sur lesquelles le Parlement juge opportun de légiférer.
- Proposer et adopter de façon directe, à la majorité, des ordonnances législatives qui auront la même valeur que les ordonnances royales et s'imposeront au roi. Seul le Conseil des Anciens (anciens rois) pourrait, en qualité de gardien des lois fondamentales, empêcher l'adoption d'une ordonnance législative, à la seule condition qu'elle soit contraire à une loi fondamentale d'Okord ou à une loi d'Ohm.
- Désigner pour une durée d'un an ((un mois)) le Prévôt d'Okord, qui ne relèverait donc plus du Conseil royal et acquerrait une indépendance à l'égard tant du gouvernement que du roi.
- Être l'institution chargée de voter les décisions fondamentales visées à l'article 4/titre 1 de la Grande Ordonnance.

Composition du Parlement d'Okord

Le Parlement d'Okord, indépendant du roi, serait composé comme suit :
- Un représentant de chaque chaîne vassalique à laquelle appartiennent au moins trois maisons.
- Le chancelier d'Okord ou, en cas d'indisponibilité, tout autre représentant du roi et du Conseil royal. Le roi peut également assister en personne aux séances du Parlement ; dans ce cas, celui-ci est dit réuni "en lit de justice".

Modalités du vote

Le droit de vote de chaque chaîne vassalique serait déterminé en fonction du nombre de ses membres et de leurs titres. Un membre issu de la petite noblesse (jusqu'à comte) offrirait 1 vote ; un marquis en offrirait deux, un duc trois et un prince cinq. Afin de ne pas garantir une primauté certaine de la chaîne vassalique du souverain, le roi serait assimilé à un prince pour le calcul du nombre de votes. Pour le calcul du nombre de votes, seuls les serments de vassalité sont pris en compte, à l'exclusion des serments de soutien et de dévotion (ainsi que les serments de soumission par les armes, à mon avis, mais le point de vue de chacun sera précieux).

Il est vrai que, ce faisant, nous affaiblissons l'autorité institutionnelle du roi en lui imposant un contre-pouvoir supplémentaire. Mais ce que nous retirons au pouvoir monarchique, nous le donnons à toute l'aristocratie okordienne qui, en exerçant une partie de la souveraineté, connaîtra moins de velléités de révolte voire de sécession.

Qu'en pense le Conseil ?

Ferdinand

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HRP - J'aimerais donner davantage de consistance et de matière au rp politique, et offrir aux joueurs de nouvelles raisons de s'opposer. Avec ce parlement - ce n'est pas un anachronisme, il existait sous l'Ancien-Régime un parlement non soumis au roi, même s'il avait des attributions un peu différentes de celui que je propose -, je souhaite permettre à tous de jouer un rôle de premier plan dans la gouvernance d'Okord sans pour autant devoir monter sur le trône.

Dans mon idée, les chaînes vassaliques seraient incitées à forger des alliances, plus ou moins temporaires, afin de dominer le Parlement et de donner un peu de "challenge" au roi. Des guerres pourraient éclater, soit pour gagner en représentativité au sein du Parlement par le jeu des titres, soit simplement en réponse à des positions prises au niveau du Parlement.

N'hésitez pas à partager vos suggestions.

Ferdinand d’Autriche · 2025-02-17 14:17:35

Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil

Roi Ferdinand d’Autriche: Chers membres du Conseil, certains d’entre vous ont-ils l’intention de formuler des commentaires sur le projet de parlement ? J’attends que chacun se soit exprimé avant d’envisager une mise en place à titre d’expérimentation. - 11:58:18

Je souhaite redonner un peu de rythme à notre gouvernement et mener certaines autres réformes importantes avant la fin de mon règne. - 11:59:08

Prince Denryl Altéria: *Denryl s'incline* Vous aurez mon retour avant la fin de la lunaison, sire. - 12:21:26

Princesse Rose-Marie Von Festung: Sur le sujet du parlement, je ne sais pas si un seul représentant par chaîne vassalique est suffisant. Avec huit représentants ce serait de nouveau un conseil royal, avec peut être les mêmes représentants d’ailleurs. Je sais que ma proposition va déplaire, mais peut être que nous pourrions ponctuellement utiliser la salle du trône comme assemblée du parlement ? Je ne pense pas que nous aurions tant de sujet sur la table, et si c’est le cas il nous faudrait sûrement donner un cadre, un sujet à la fois ? - 12:25:46

Chaque maison y a sa place sans distinction, cela permettrait aux petites familles de s’exprimer même si elles sont en désaccord avec leur chaîne vassalique. -

Quelques soient mes remarques, je pense que cette idée est bonne. Je crois me souvenir qu’une assemblée des barons avait été édifiée il y a des décennies ? -

Roi Ferdinand d’Autriche: Ce sont des points pertinents. D’abord, je pense qu’il faudrait interdire le cumul (représentant au Parlement et membre du Conseil royal) puisque le Parlement doit être indépendant du roi et de son Conseil. Cela a également le mérite d’associer davantage d’Okordiens aux affaires, sans qu’on ait systématiquement les mêmes éminents nobles. - 12:28:44

L’idée d’utiliser la salle du trône pour des séances publiques me plaît. - 12:29:17

Les séances seraient assez rapidement chaotiques si tous pouvaient y assister (cela ressemblerait beaucoup à des états généraux, dont la philosophie diffère). Mais nous pouvons augmenter le nombre de participants par chaîne vassalique, et rendre les séances publiques. - 12:30:23

Marquis Nuada: J'ai peur en effet qu'un parlement en salle du trône soit une foire d'empoigne. Les représentants du conseil plus ceux des chaînes vassalique sans compter les anciens monarques si on ajoute le non cumul des mandats cela peut commencer à faire un nombre interressant de représentants. Un arbitre du parlement répartissant le temps de parole serait intéressant. Son rôle étant de donner la parole à chaque chaîne et s'assurer ainsi qu'elles aient toute donnée leur avis et également de restreindre la parole d'une chaîne voulant systématiquement parler pour occuper l'espace de parole. - 12:53:39

Une chambre des parlementaires dédié serait idéal. En plus de l'arbitre contrôlant le temps de parole un scribe diffusant la teneur des échanges aux seigneurs du royaume serait nécessaire. - 12:54:49

Ferdinand d’Autriche · 2025-02-20 09:04:14

Un projet d’ordonnance est adressé par le roi aux membres du Conseil royal.

ORDONNANCE de la X phase de l'été de l'an II de l'ère 25
Instituant le Parlement d’Okord

Préambule

Par sa forme et ses mœurs particulières, le Royaume d’Okord s’est toujours distingué des monarchies traditionnelles. Voici en effet un royaume dans lequel le roi accède au trône non pas du fait de naissance ou de sa lignée, mais parce qu’il s’est imposé comme le « premier des princes » par sa puissance militaire, politique et territoriale.

Dans la pratique – et désormais dans la loi, depuis l’adoption des Lois fondamentales – la souveraineté est exercée par la seule personne du roi qui, avec le conseil de ses ministres, est investi des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, à l’exclusion de toute autre autorité.

La Grande Ordonnance a permis d’apporter des nuances à ce pouvoir exclusif en imposant des barrières à l’absolutisme religieux : les Lois fondamentales s’imposent au roi ; le Conseil des Anciens se fait le gardien des institutions contre les abus d’un tyran éventuel ; l’existence du Conseil royal est imposée à tout souverain afin de prévenir les règnes solitaires ; les sujets d’Okord bénéficient de garanties en matière de justice, protection indispensable contre tout absolutisme.

L’aristocratie okordienne n’en demeure pas moins assez largement écartée des institutions du Royaume ; seules des responsabilités exercées au sein du Conseil royal lui permettent de jouer un rôle actif dans le gouvernement, et toujours sous la subordination du roi. Des maisons d’Okord qui seraient en désaccord avec la politique d’un roi ne disposeraient donc que de deux alternatives : impulser un changement de règne (en contestant le roi par la voie militaire et politique, ou favoriser le couronnement d’un autre prince) ou se résigner.

Pour la stabilité d’Okord, il n’est pas souhaitable que l’autorité royale soit exposée à une guerre civile à la moindre décision impopulaire. Mais la résignation de l’artistocratie n’est pas davantage souhaitable, en ce qu’elle entraîne un désintérêt progressif pour les affaires du Royaume, voire des velléités de sécession.

Il semble donc nécessaire de reconnaître dans les institutions mêmes de la monarchie un rôle et des pouvoirs bien plus importants à l’aristocratie okordienne, de manière à lui permettre d’influer sur la destinée et la conduite du Royaume, et d’organiser entre elle et le roi un partage de la souveraineté qui correspondra davantage à la forme si particulière du Royaume d’Okord.

1 – Objet

La présente ordonnance a pour objet de mettre en place une nouvelle institution, le Parlement d’Okord, et d’en définir tant les attributions que le fonctionnement.

2 – Attributions du Parlement

Le Parlement d’Okord est l’émanation de la volonté collective de l’aristocratie d’Okord, définie comme le corps rassemblant l’ensemble des maisons d’Okord admises à la Cour.

Le Parlement est, avec le roi, co-investi du pouvoir législatif : il peut proposer et adopter des ordonnances législatives qui revêtent la même valeur que les ordonnances royales.

Le Parlement accompagne le roi et son Conseil royal dans la mise en œuvre du pouvoir exécutif : il rend des avis (favorables ou défavorables) sur les ordonnances prises par le roi (droit de remontrance) ; adresse au gouvernement des propositions quant aux orientations qu’il juge nécessaire d’apporter à la politique royal ; vote les Décisions Fondamentales (au sens de l’article 4/titre 1 de la Grande Ordonnance).

Le Parlement est la source directe de l’essentiel du pouvoir judiciaire : il désigne le Prévôt d’Okord pour une durée d’un an ((un mois)), dont la désignation s’impose au pouvoir royal. Garantie de son indépendance stricte, seul le Conseil des Anciens peut destituer un Prévôt avant le terme de son mandat d’un an, dans le cas de circonstances graves compromettant la légitimité du Prévôt.

3 – Composition du Parlement

3.1 – Représentants des chaînes vassaliques

Le Parlement est composé d’un représentant mandaté par chaque chaîne vassalique d’Okord comprenant au moins deux maisons (a minima un suzerain et un vassal). Lors des séances du Parlement, chaque chaîne vassalique peut désigner jusqu’à trois représentants pour prendre part aux débats.

3.2 – Invité : un representant du pouvoir royal

Assiste au Parlement, sans droit de vote, le Chancelier d’Okord. En cas d’indisponibilité, il est remplacé par tout autre représentant du roi.

Le roi peut également assister en personne aux séances du Parlement ; dans ce cas, celui-ci est réputé réuni en « lit de justice ».

Les fonctions de gouvernement (roi et membre du Conseil royal) et celles de parlementaire sont incompatibles et ne peuvent se cumuler. Une chaîne vassalique ne saurait donc désigner en qualité de représentant un Okordien qui exercerait des responsabilités au sein du gouvernement.

3.3 – Président du Parlement

Les chaînes vassaliques désignent, parmi leurs représentants, un Président qui veille au bon déroulement des séances et d’une manière générale est le garant du bon fonctionnement du Parlement.

4 – Fonctionnement du Parlement

4.1 – Vote des résolutions

L’ensemble des résolutions et décisions du Parlement (avis, suggestions, désignation du Président du Parlement, désignation du Prévôt, adoption d’ordonnances législatives, etc.) sont adoptées à la majorité des suffrages exprimés.

Le nombre de suffrages accordés à chaque chaîne vassalique est déterminé en fonction du nombre et du rang de ses membres, selon les modalités ci-dessous (étant précisé que seuls les serments de vassalité sont pris en compte) :
- Chaque maison d’Okord relevant de la petite noblesse (chevaliers, barons, vicomtes et comtes) apporte 1 voix à sa chaîne vassalique.
- Chaque maison d’Okord ayant le titre de marquis apporte 2 voix à sa chaîne vassalique.
- Chaque maison d’Okord ayant le titre de duc apporte 3 voix à sa chaîne vassalique.
- Chaque maison d’Okord ayant le rang de prince ou de roi apporte 5 voix à sa chaîne vassalique.

Ce calcul est effectué à l’ouverture de la séance du Parlement et figé pour toute la durée de la séance.

Les résolutions du Parlement sont adoptées à la majorité des suffrages exprimés lors de la séance.

4.2 – Séances du Parlement

Le Parlement se réunit en séance plénière une fois par an ((mois)) sur convocation et ordre du jour du Président du Parlement.

Il peut également à tout moment être convoqué en séance extraordinaire à l’initiative de toute chaîne vassalique ou du gouvernement.

Les séances se déroulent publiquement en salle du trône. L’aristocratie d’Okord peut librement y assister, mais seuls les représentants officiellement mandatés par les chaînes vassaliques peuvent prendre part aux débats.

Chaque séance donne lieu à établissement d’un procès-verbal retranscrivant l’ensemble des propos.

Ferdinand d'Autriche Roi d'Okord

Forum d'Okord

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