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ORDONNANCE DE LA 16e phase de l'automne de l'an XII de l'ère 24
Définissant la composition du Conseil royal
La concentration des pouvoirs aux mains d’un seul homme, fut-il animé des intentions les plus louables, n’est pas souhaitable. Elle mène au mieux à un gouvernement inefficace – nul ne peut, seul, gouverner avec efficacité -, au pire à un absolutisme tyrannique.
En vertu des Lois fondamentales dont l’adoption est proposée, tout souverain doit doter le Royaume d’un Conseil royal composé, a minima, d’un connétable, d’un prévôt royal et d’un ambassadeur. La responsabilité est ensuite laissée à chaque souverain, selon sa vision propre, d’enrichir cette composition minimale.
La présente ordonnance a pour objet de définir la composition du Conseil royal institué sous le gouvernement du roi Ferdinand d’Autriche.
Son application dans le temps est limitée au règne du roi Ferdinand d’Autriche. Tout souverain est donc habilité à maintenir, modifier ou révoquer la présente ordonnance, étant toutefois rappelé que l’existence même du Conseil royal ne saurait être remise en cause.
Le Conseil Royal est composé des Grands Intendants royaux suivants.
2.1 – Le Connétable d’Okord
Il mène les armées d’Okord, en l’absence du roi ou sur délégation de celui-ci.
Il est le garant de la sécurité du roi d’Okord lors de tous ses déplacements.
Il commande la Maréchaussée d’Okord, chargée de préserver l’ordre public et de garantir la bonne application des ordonnances et décisions royales.
Il fait exécuter les décisions de justice et peut user de la force légitime pour contraindre le paiement des amendes et le respect des condamnations.
Les prérogatives du connétable seront l’objet d’une ordonnance spéciale visant à encadrer son action.
Titulaire actuel : Ansberg Hoff
2.2 – Le Grand Prévôt d’Okord
Il a délégation du roi pour rendre la justice royale.
Il préside les tribunaux, mène les débats et prononce les condamnations de justice.
Il met en œuvre les procédures de vote et de consultation, lorsque celles-ci sont prévues par une ordonnance royale ou une loi fondamentale. Sur ces questions, il agit en étroite collaboration avec le chancelier.
Les principes devant régir la justice royale et l’action du Grand Prévôt seront l’objet d’une ordonnance spéciale.
Titulaire actuel : vacant
2.3 – Le Chancelier d’Okord
Il est le représentant direct et visible du roi d’Okord et s’exprime en son nom sur les questions afférentes à l’administration quotidienne du Royaume.
Il met en œuvre la politique décidée par le roi, le cas échéant en intervenant diplomatiquement pour obtenir le vote majoritaire de résolutions ou décisions proposées par le roi.
En cas d’absence ou d’indisponibilité du roi lors d’une séance du Conseil royal, il en assure la présidence.
Il travaille étroitement avec le roi pour maintenir le bon fonctionnement du Conseil royal et la solidarité entre ses membres.
Titulaire actuel : vacant
2.4 – Le Grand Ambassadeur d’Okord
Il représente les intérêts et les positions du Royaume d’Okord auprès des puissances étrangères.
Il met en place les ambassades auprès de celles-ci et maintient un échange constant avec ses homologues étrangers. Pour ce faire, il leur adresse chaque année ((mois)) un bulletin synthétisant les grandes actualités politiques du Royaume. Le contenu du bulletin est validé au préalable en Conseil royal.
Chaque saison, il adresse au roi un bulletin faisant étant des grands événements survenant à l’étranger et de l’évolution des relations entre les puissances.
Sur le plan strictement interne, il a également pour responsabilité de communiquer avec clarté et simplicité sur l’ensemble des mesures prises par le gouvernement, afin de garantir la bonne information des Okordiens.
Titulaire actuel : Oros Boros
2.5 – Les Ministres des Cultes
Au nombre de trois, les Ministres des Cultes représentent et expriment les intérêts de chacune des trois religions officielles du Royaume.
Ils portent, au Conseil royal, toutes les initiatives visant à garantir la libre expression des cultes, dans le respect de la législation sociale et de l’ordre public.
Ils sont les interlocuteurs privilégiés pour le règlement des différends d’ordre religieux.
Ils contribuent à la bonne documentation des mœurs et rituels de leur religion afin d’en faciliter la compréhension par l’ensemble des Okordiens.
Les Ministres des Cultes sont désignés par le Roi sur proposition des croyants, selon les us et coutumes spécifiques à chacune des religions. Ils peuvent, à l’image des autres Grands Intendants, être révoqués par le roi.
Titulaire actuel : Karl (pour la religion des Anciens Dieux)
2.6 – Le Commandant de la Garde royale
La Garde royale est un corps d’armée d’élite du Royaume d'Okord, commandé par un fidèle vassal du roi. Ses soldats protègent le roi sur le champ de bataille et constituent un régiment d’élite dans les osts du souverain.
Le Commandant de la Garde royale assure la direction de ce corps d’armée prestigieux.
Il est le garant de la sécurité du roi en salle du trône.
Titulaire actuel : Nuada
2.7 – Les anciens rois d’Okord
Sur invitation et proposition du roi d’Okord, les anciens souverains peuvent être invités à participer au Conseil royal. Ces dispositions ne s’appliquent qu’aux anciens souverains eux-mêmes, et non pas à leurs héritiers ou successeurs.
Ils participent alors aux débats et conseillent le roi dans son gouvernement.
Les anciens rois, même non invités au Conseil royal, peuvent mettre en œuvre la procédure de consultation des Okordiens visant à voter la reconnaissance du caractère tyrannique d’un règne.
Les Grands Intendants sont désignés et révoqués par le Roi d’Okord, auxquels ils sont hiérarchiquement rattachés.
Ils sont désignés pour mettre en œuvre la politique définie par le Roi, en concertation avec le Conseil royal. Il leur appartient donc d’exécuter leurs missions avec loyauté et bonne foi. La libre expression des Grands Intendants en Conseil royal ainsi que la contradiction constructive sont vivement encouragées. En revanche, le fait de faire obstruction à la mise en œuvre de la politique royale en usant des prérogatives conférées aux Grands Intendants peut être constitutif de faits de rébellion voire de trahison selon la gravité des faits.
Six des Grands Intendants se voient proposer de porter les cotices.
Dans la mesure du possible, le cumul de charges est déconseillé mais est préférable à la vacance d'une intendance. En revanche, nul ne saurait cumuler la charge de Grand Prévôt et toute autre charge.
Ferdinand d'Autriche
Roi d'Okord
Ferdinand
Seigneur d'Autriche
Hors ligne
Le général Ansberg Hoff est désigné connétable d'Okord.
L'ensemble des autres charges demeurent vacantes.
Ferdinand
Seigneur d'Autriche
Hors ligne
Les nominations ci-dessous sont diffusées via les messagers de l'administration royale :
- Aguilar de Vivesource est désigné Grand Prévôt d'Okord.
- Nuada est désigné Commandant de la Garde Royale.
- Oros Boros est désigné Grand Ambassadeur.
- Karl est désigné Ministre des Cultes pour la religion dite des Anciens Dieux.
- Denryl Altéria est intégré au Conseil Royal en qualité d'ancien souverain.
Ces désignations prennent immédiatement effet.
Ferdinand
Seigneur d'Autriche
Hors ligne
La marquise Siostry Vespasia est désignée chancelière d'Okord.
Ferdinand
Seigneur d'Autriche
Hors ligne
Le seigneur Aguilar de Vivesource et la marquise Siostry Vespasia, respectivement Prévôt et Chancelière, démissionnent et quittent le Conseil royal. Qu'ils soient remerciés de leur contribution au gouvernement du Royaume.
Ferdinand
Seigneur d'Autriche
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L'ordonnance est réactualisée. Afin de garantir sa stricte indépendante par rapport au pouvoir royal, le Grand Prévôt n'appartient plus au Conseil royal et est désormais désigné et révoqué par le Parlement d'Okord.
ORDONNANCE DE LA 11e phase de l'été de l'an IV de l'ère 25
Définissant la composition du Conseil royal
La concentration des pouvoirs aux mains d’un seul homme, fut-il animé des intentions les plus louables, n’est pas souhaitable. Elle mène au mieux à un gouvernement inefficace – nul ne peut, seul, gouverner avec efficacité -, au pire à un absolutisme tyrannique.
En vertu des Lois fondamentales dont l’adoption est proposée, tout souverain doit doter le Royaume d’un Conseil royal composé, a minima, d’un connétable, d’un prévôt royal et d’un ambassadeur. La responsabilité est ensuite laissée à chaque souverain, selon sa vision propre, d’enrichir cette composition minimale.
La présente ordonnance a pour objet de définir la composition du Conseil royal institué sous le gouvernement du roi Ferdinand d’Autriche.
Son application dans le temps est limitée au règne du roi Ferdinand d’Autriche. Tout souverain est donc habilité à maintenir, modifier ou révoquer la présente ordonnance, étant toutefois rappelé que l’existence même du Conseil royal ne saurait être remise en cause.
Le Conseil Royal est composé des Grands Intendants royaux suivants.
2.1 – Le Connétable d’Okord
Il mène les armées d’Okord, en l’absence du roi ou sur délégation de celui-ci.
Il est le garant de la sécurité du roi d’Okord lors de tous ses déplacements.
Il commande la Maréchaussée d’Okord, chargée de préserver l’ordre public et de garantir la bonne application des ordonnances et décisions royales.
Il fait exécuter les décisions de justice et peut user de la force légitime pour contraindre le paiement des amendes et le respect des condamnations.
Les prérogatives du connétable seront l’objet d’une ordonnance spéciale visant à encadrer son action.
Titulaire actuel : vacant
2.2 – Le Chancelier d’Okord
Il est le représentant direct et visible du roi d’Okord et s’exprime en son nom sur les questions afférentes à l’administration quotidienne du Royaume.
Il met en œuvre la politique décidée par le roi, le cas échéant en intervenant diplomatiquement pour obtenir le vote majoritaire de résolutions ou décisions proposées par le roi.
En cas d’absence ou d’indisponibilité du roi lors d’une séance du Conseil royal, il en assure la présidence.
Il travaille étroitement avec le roi pour maintenir le bon fonctionnement du Conseil royal et la solidarité entre ses membres.
Titulaire actuel : Sage de Sinople
2.3 – Le Grand Ambassadeur d’Okord
Il représente les intérêts et les positions du Royaume d’Okord auprès des puissances étrangères.
Il met en place les ambassades auprès de celles-ci et maintient un échange constant avec ses homologues étrangers. Pour ce faire, il leur adresse chaque année ((mois)) un bulletin synthétisant les grandes actualités politiques du Royaume. Le contenu du bulletin est validé au préalable en Conseil royal.
Chaque saison, il adresse au roi un bulletin faisant étant des grands événements survenant à l’étranger et de l’évolution des relations entre les puissances.
Sur le plan strictement interne, il a également pour responsabilité de communiquer avec clarté et simplicité sur l’ensemble des mesures prises par le gouvernement, afin de garantir la bonne information des Okordiens.
Titulaire actuel : vacant
2.4 – Les Ministres des Cultes
Au nombre de trois, les Ministres des Cultes représentent et expriment les intérêts de chacune des trois religions officielles du Royaume.
Ils portent, au Conseil royal, toutes les initiatives visant à garantir la libre expression des cultes, dans le respect de la législation sociale et de l’ordre public.
Ils sont les interlocuteurs privilégiés pour le règlement des différends d’ordre religieux.
Ils contribuent à la bonne documentation des mœurs et rituels de leur religion afin d’en faciliter la compréhension par l’ensemble des Okordiens.
Les Ministres des Cultes sont désignés par le Roi sur proposition des croyants, selon les us et coutumes spécifiques à chacune des religions. Ils peuvent, à l’image des autres Grands Intendants, être révoqués par le roi.
Titulaire actuel : Guilhèm de Chantecourge (pour la religion des Anciens Dieux)
2.5 – Le Commandant de la Garde royale
La Garde royale est un corps d’armée d’élite du Royaume d'Okord, commandé par un fidèle vassal du roi. Ses soldats protègent le roi sur le champ de bataille et constituent un régiment d’élite dans les osts du souverain.
Le Commandant de la Garde royale assure la direction de ce corps d’armée prestigieux.
Il est le garant de la sécurité du roi en salle du trône.
Titulaire actuel : Nuada
2.6 – Les anciens rois d’Okord
Sur invitation et proposition du roi d’Okord, les anciens souverains peuvent être invités à participer au Conseil royal. Ces dispositions ne s’appliquent qu’aux anciens souverains eux-mêmes, et non pas à leurs héritiers ou successeurs.
Ils participent alors aux débats et conseillent le roi dans son gouvernement.
Les anciens rois, même non invités au Conseil royal, peuvent mettre en œuvre la procédure de consultation des Okordiens visant à voter la reconnaissance du caractère tyrannique d’un règne.
Les Grands Intendants sont désignés et révoqués par le Roi d’Okord, auxquels ils sont hiérarchiquement rattachés.
Ils sont désignés pour mettre en œuvre la politique définie par le Roi, en concertation avec le Conseil royal. Il leur appartient donc d’exécuter leurs missions avec loyauté et bonne foi. La libre expression des Grands Intendants en Conseil royal ainsi que la contradiction constructive sont vivement encouragées. En revanche, le fait de faire obstruction à la mise en œuvre de la politique royale en usant des prérogatives conférées aux Grands Intendants peut être constitutif de faits de rébellion voire de trahison selon la gravité des faits.
Six des Grands Intendants se voient proposer de porter les cotices.
Dans la mesure du possible, le cumul de charges est déconseillé mais est préférable à la vacance d'une intendance.
Ferdinand d'Autriche
Roi d'Okord
Ferdinand
Seigneur d'Autriche
Hors ligne