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#1 2018-08-17 19:36:20

Foulques de La Noue

Ordonnance du 17e-VIII-18 sur les modalités d’immigration en Okord

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ORDONNANCE DE LA 17E PHASE DE L’ÉTÉ DE L'AN VIII DE L’ÈRE 18
Etablissant les modalités d’immigration en Okord depuis Estybril

Le Roi Rhaegar de Valyria, agissant au nom et pour le compte du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PREAMBULE

Considérant l’importance de réguler les mouvements de population entre le Royaume d’Okord et sa voisine province d’Estybril.

Considérant le souhait de son Altesse Royale de confier à l’Emissaire Royal(e) la charge du premier contact avec tout candidat à une immigration en Okord.

A la lumière de ces éléments, le Roi a décidé d’établir les conditions d’immigration vers Okord comme suit :

ARTICLE PREMIER

Toute demande d’immigration vers les terres d’Okord devra être adressée en premier lieu à l'Emissaire Royal(e) par le candidat Estybrilien.

ARTICLE DEUXIÈME

Chaque demande sera ensuite transmise par l’Emissaire à l’Administration Royale d’Okord, dont les services étudieront la teneur et le bien fondé.

ARTICLE TROISIÈME

La décision de l’Administration Royale Article sera finalement communiquée par l’Emissaire a l’Estybrilien, et mise en œuvre en adéquation.

ARTICLE QUATRIEME

Est instituée en ce jour une Allocation d’Incitation au Retour. Elle consiste au versement d’une somme établie par l’Administration Royale en faveur de tout citoyen Estybrilien qui reviendrait s’établir en Okord, ceci afin de l’aider à s’implanter durablement.



Au nom de sa Majesté le Roy Rhaegar de Valyria, Souverain d’Okord

Foulques de la Nouë, Grand Chancelier d’Okord

Dernière modification par Foulques de La Noue (2019-12-16 20:30:29)

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