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ORDONNANCE DE LA 11E PHASE DE L’ÉTÉ DE L'AN XI DE L’ÈRE 17
Instituant une obligation de recensement
Le Polémarque Dragan de Valyria, agissant au nom et pour le compte de l'Empereur Torkson et du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.
ARTICLE PREMIER
Les seigneurs d'Okord ont l'obligation de se rattacher administrativement à l'une des cinq circonscriptions suivantes :
- le Nord (gouverné par la Duchesse Alania),
- l'Est (gouverné par le Comte Galdor),
- le Sudord (gouverné par la Princesse Elverid),
- l'Ouest (gouverné par le Marquis de Karan),
- le Centre (gouverné par le Marquis Safet Plizir).
ARTICLE DEUXIÈME
L'inscription se fait par missive privée adressée au responsable de la circonscription compétente.
ARTICLE TROISIÈME
La circonscription compétente s'entend, en principe, de celle sur laquelle est située la capitale administrative (c'est-à-dire la cité la plus ancienne) des seigneurs okordiens. Par dérogation, il est permis de définir une autre cité afin de permettre un rattachement à une autre zone.
ARTICLE QUATRIÈME
Les gouverneurs sont tenus de tenir à jour un registre de recensement. Le registre fait l'objet d'une publication.
ARTICLE CINQUIÈME
Tout sujet okordien a l'obligation de figurer sur l'un des cinq registres. Le défaut d'inscription constitue un délit pénal, sanctionné par une amende versée au gouverneur de la zone concernée. Le montant de l'amende est calculé selon un pourcentage de l'économie du seigneur concerné.
Dragan de Valyria
Polémarque d'Okord
Dernière modification par Rhaegar (2017-11-18 02:45:58)
12e-XI-17 : l'article 5 est modifié. Les amendes ne sont pas perçues par le Trésor royal mais par les gouverneurs, ce qui permet de financer une partie des dépenses inhérentes à leur charge.
Un partie des dépenses inhérentes à leur charge? Je voudrais bien savoir lesquelles, par exemple!
Seigneur Enguerrand, sachez que la Maison Karan a participé à la construction d’hôpitaux en Carovar à hauteur un demi million de pièces d'or.
Si träkbäläardiens et österlichois venaient un jour à circuler sur vos terres pour y massacrer le bétail et y égorger les serfs, vous serez -je pense- ravi de recevoir de la part de votre Gouverneur toute l'aide dont vous ayez besoin.
Une autre alternative est possible : que je ne fasse rien.
Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux
Hors ligne
D'ailleurs, qui va faire la chasse à ceux qui ne sont pas recensés?
Seigneur Enguerrand,
Les gouverneurs exercent une mission d'intérêt général dont ils ne tirent évidemment aucun profit personnel. Il n'est pas ici question de leur attribuer une rémunération - nous ne le pourrions de toute façon pas tant qu'un trésor royal n'aura pas été reconstitué - mais les dépenses, réelles, engagées à l'occasion de l'accomplissement de leurs tâches doivent être indemnisées, au moins en partie. Ces charges financières sont diverses et vont du déplacement d'un bout à l'autre des circonscriptions aux frais de papier et de greffier.
Il convient toutefois de relativiser la portée de l'article 5. Le montant des amendes perçues sera probablement illusoire et je compte surtout sur leur fonction dissuasive.
Dragan
Seigneur Aydrox,
L'ordonnance ne s'inscrit pas dans une démarche de chasse aux délinquants. La pénalisation introduite doit surtout inciter les sujets okordiens à se soumettre à l'obligation de recensement, la sanction n'intervenant qu'en dernier recours.
Si une amende doit être infligée, elle sera perçue par les gouverneurs avec le concours de la force publique (ost royal ou intervention conjointe de mes troupes personnelles et de celles du gouverneur concerné).
Dragan
Dernière modification par Rhaegar (2017-11-12 17:18:11)
Je suis sujet à la Maison De Karan, donc d'Arald. Je suis sujet d'Okord.
Mon nom n'a aucune raison officielle d'être rattaché à une autre royaume...ou Empire.
Que certains aiment jouer à "nous diront que", cela les regarde, mais je ne "coopère" que par respect pour mes seigneurs...