Forum d'Okord

Eleanor

Mallus XVIII : injure publique et justice privée (Piotr/Herbivorant)

Saedor, 12e phase de l'été de l'an III de l'ère 16, 33ème phase lunaire du règne de la reine Ayla

Notre illustre assemblée a statué sur l'affaire amenée par le duc Antoine II.

Elle avait pour objet la capture du vicomte Herbivorant par le marquis Piotr, suivant les propos tenus par le vicomte Herbivorant en place publique, jugés injurieux envers la reine.

Le Grand conseil rappelle les tous premiers écrits de ce royaume, fondateurs de sa jurisprudence et de la coutume et non contredits depuis.

• Le malus I stipule qu'il n'est guère chevaleresque d'attaquer sans déclaration de guerre préalable.

• L'ordonnance I, dite d'indisponibilité du monarque stipule que "toute agression physique ou verbale, contre la personne du souverain d'Okord, sera punie".

La liberté de parole est autorisée au sein du royaume, tant que l'injure et la calomnie ne l'emportent pas sur la raison. La critique exercée de façon modérée et argumentée peut faire avancer le royaume, tandis que l'injure et l'invective ne font qu'abaisser le royaume.

Les seigneurs qui déploreraient que le royaume d'Okord est une monarchie sont autorisés à rejoindre les républiques voisines, déchirées par les conflits et décadentes. Notre royaume est fort également parce que la continuité de la fonction royale est assurée. Si l'on attente au souverain autrement que pour fournir un meilleur monarque au royaume, on s'attaque au royaume. Tout seigneur doit donc être responsable des paroles qu'il prononce et en assumer les conséquences.

Cependant, un seigneur ne saurait faire justice pour le Grand conseil sans y avoir été spécifiquement mandé. De même, faire assumer à autrui les conséquences de ses paroles ne doit pas se faire à l'encontre du droit et des vertus chevaleresques.

C'est pourquoi le Grand conseil d'Okord condamne l'attaque du marquis Piotr et lui demande de relâcher son prisonnier.

Le Grand conseil condamne également les propos séditieux et injurieux tenus par certains seigneurs.

Cependant, dans sa grande magnanimité, la reine Ayla accorde sa grâce aux seigneurs ayant prononcé des paroles injurieuses. Des excuses publiques seraient de leur part une marque d'honneur qui leur serait conservée comme une preuve de leur bonne volonté.

À l'avenir, toute attaque verbale contre la personne du souverain, reine ou roi régnant d'Okord sera considérée comme une faute contre le royaume et punie d'amende, à moins d'excuses publiques, ou de peine de prison pour celui qui ne s'en acquitterait pas. Les sommes seront versées dans les caisses du royaume et non de la reine.

La reine ayant fait le premier pas attend de ses sujets une loyauté suffisante pour que la critique s'exprime de façon constructive et non injurieuse.

Consilium locuta, causa finita est.

edit : correction de l'orthographe de Mallus

Dernière modification par Eleanor (2016-06-08 17:19:37)