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#1 2016-01-12 23:50:38

Eleanor

Mallus XVII : Du droit de demeurer en une province (affaire saison 1)

Lunor, 11e phase de l'été de l'an I de l'ère 16, 80ème phase lunaire du règne du roi Jacquouille

Notre illustre assemblée a statué sur l'affaire amenée par la princesse Ayla.

Elle avait pour objet une demande de la princesse Ayla de pouvoir demeurer en la province de Helgor, tenue actuellement par le comte Enguerrand.

La princesse Ayla a installé un fief à proximité immédiate de la forteresse Pignerol, alors tenue par le comte Bierni. Le comte Bierni aurait massacré le dit fief, reconstruit peu de temps après.

La princesse Ayla appuyait à sa demande l'équité devant la loi suite aux mallus XII (affaire dite du petit coin du monde) réaffirmé par le mallus XVI (massacres de fiefs). Le premier donnait droit à dame Ayla, alors comtesse, concernant la gouvernance de ses terres, mais affirmait le droit du sieur Enguerrand, alors marquis, à rester en ces terres et à riposter en cas d'attaque. Le deuxième condamnait des massacres répétés commis contre un autre seigneur.

Le comte Bierni souhaitait dissocier les deux affaires et se justifiait de l'état de guerre pour expliquer ses massacers. Le marquis Enguerrand insistait sur le chantage exercé par la princesse sur son fief d'Himmelsdorf en provoquant une menace identique.

La princesse Ayla proposait un départ du fief d'Himmelsdorf en échange du départ de son fief, solution rejetée par le comte Enguerrand sur le motif de la plus grande ancienneté de son fief.
Les propositions faites par le lys pour résoudre cette affaire étant jugées fortement défavorables et rejetées par la princesse Ayla.


Aucun élément n'a été fourni au Grand conseil pour justifier de la menace que représente ces fiefs, aucune ost réunie en ses murs ni signe évoquant une volonté d'utiliser ces murs pour menacer à court terme la forteresse du fait d'un état de guerre ou de préparation de guerre, ni aucun élément qui justifierait un traitement différent des affaires précédentes.

C'est pourquoi le Grand conseil d'Okord condamne ces massacres, qui vont à l'encontre des règles de la chevalerie.
Est réaffirmé le droit qu'a tout seigneur à s'installer durablement en paix dans un lieu quelconque du royaume.

Le Grand conseil demande ardemment aux deux parties de cesser tout massacre.

Il invite les deux parties à considérer la possibilité de laisser les deux fiefs en paix ou de pratiquer un échange satisfaisant les deux parties, fondé sur l'équité et la réciprocité. Il parait logique de tenir compte de l'ancienneté du fief d'Himmelsdorf et de prévoir une compensation pour la perte dans ses bâtiments du fait d'un déménagement. Cette perte pourrait être compensée en or, ou par le déplacement d'un fief de taille similaire de la princesse Ayla, ou par toute autre proposition équivalente en nature et en équité. Le Grand Conseil remet entre les mains des deux parties des négociations honnêtes et acceptables.


Consilium locuta, causa finita est.
blason du roi Jacquouille

edit : correction de l'orthographe de Mallus

Dernière modification par Eleanor (2016-06-08 17:20:07)

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