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#1 2015-07-19 22:56:09

Gowann

Abolition de la loi inique Mallus VII

En vertu du fonctionnement du GCO, je réclame ci-devant l'annulation du Mallus VII loi inique mise en place après les faits par le non roi Zedicus.

Moi seigneur Gowann, chevalier de la Plume Noire ne reconnais ni cette décision, ni une quelconque autorité au non roi Zedicus atteint de folie. En conséquence je demande que l'affaire du Petit Coin du Monde soit jugée en vertu de la jurisprudence I, sur la non déclaration de guerre du Marquis Enguerrand, loi en vigueur au moment des faits.

Je demande en outre que  les Lois en vigueur au moment des faits soient appliquées en toutes circonstances. Au contraire de quoi il me serait permit à nouveau de renier le GCO et de faire édicter moi même sur le Peulwhèn, valider par le conseil de la Plume Noire et au nom du Roi, les lois que j'estime être nécessaires sur mes provinces pour la bonne marche du royaume. Ni plus ni moins.

Je le signe du noir de ma Plume.

Vicomte Gowann, Seigneur du Wellech, chevalier de la Plume Noire.
Bredheriz gwech ebhet !

#2 2015-07-19 23:03:19

zedicus
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Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Au lieu de venir pleuré essayer de cm vous battre un peu bande de faible.

Faite une guerre 1 seigneur contre 1.

Vous vous dites nobles mais vous ne foutez rien à par pleuré et cherchez de l'aide.


Prince Zedicus,, membre du grand conseil d'okord, créateur de la ligue Occitane.

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#3 2015-07-19 23:04:09

Ultan

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Par la présente, je soutiens inconditionnellement, la demande du Seigneur Gowann.

Ses propos sont aussi les miens. Ses décisions et ses actions à venir seront miennes.

Vicomte Ultan de Toward, membre de la Plume Noire

#4 2015-07-19 23:09:01

zedicus
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Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Et un seigneur de plus incapable de  diriger seule  voilà la noblesse d'Okord.

Et sauvages, il faut apprendre à lâcher la main de sa maman


Prince Zedicus,, membre du grand conseil d'okord, créateur de la ligue Occitane.

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#5 2015-07-19 23:17:09

Gowann

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Merci à vous Ultan, frère de la Plume,

quand à vous je me fous royalement, princièrement et même vicomtement de tous vos avis zedicus, un sauvage rit, et viendra un jour vous manger le foie. Méfiez vous des prédictions.

#6 2015-07-19 23:19:33

zedicus
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Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Vous pouvez en attendant rester planquer derrière vos 50 suzerains.


Prince Zedicus,, membre du grand conseil d'okord, créateur de la ligue Occitane.

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#7 2015-07-19 23:31:09

Bélial
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Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Premièrement, je passerais sur la consternante indigence des termes juridiques. Ensuite, je suis toujours étonné de la curieuse manière qu'ont certains seigneurs d'exiger quelque chose des grands conseillers tout en les méprisant, eux et ce qu'ils représentent.

Deuxièmement, Vicomte Ultan, soignez vos intrigues. Personne n'est dupe. Travaillez un peu sur le style. Si vous désirez vous essayer au débat public, avec pour thème ma destitution et un remaniement du Grand Conseil, c'est quand vous voulez où vous voulez.

Troisièmement, la justice est un outil solide et immuable. Les actes dont la coutume est tirée ne sont pas prêts d'être remaniés.


Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux

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#8 2015-07-19 23:48:19

Jacquouille

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Un certain nombre de loi a été abolli depuis le couronnement de Godefroy.
Le roi décidera si il abollit celle-ci ou non de la même façon.

#9 2015-07-19 23:56:22

Enguerrand

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Vous faites erreur, messire Jacquouille! Aucun Mallus n'a jamais été abolie. Seulement les Ordonnances condamnant certaines factions. Une Ordonnance n'est pas une loi. C'est l'équivalent d'un décret d'application si vous préférez.
En droit il s'agit d'être précis et les mots ont leur importance. C'est la raison pour laquelle je recommande aux seigneurs de se faire aider par des juristes.

Pylade de Basétage, Intendant et Juriste de sa seigneurie le marquis de la Mortquitue.

#10 2015-07-20 00:23:19

Gowann

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Je vais pas faire des un et des deux pour signaler à ses très supérieurs seigneurs que leurs jugements de valeurs sont sans intérêts, que le chancelier reconduit qu'il peut s'en tenir à son rôle qui est de faire appliquer la justice édictée par le roi.
Et si la justice est immuable la manière de s'en servir l'est beaucoup moins.
A wàl khèow !

#11 2015-07-20 07:47:39

Ultan

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Certes Messire Enguerrand, aucun Mallus n'a jamais été aboli...

Mais à ma connaissance,  rien dans les statuts et l'organisation du GCO n'interdit légalement de le faire.

Surtout que le Mallus VII, établi dans des circonstances douteuses, contredit la jurisprudence antérieure (Mallus I) et qu'il repose sur une hypothèse (volontairement ?) erronée (le fait que l'ancien propriétaire soit ennemi du Royaume...).

A la vue de ces éléments, il semble donc que le Conseil ayant établi ce Mallus, et présidé par, comme c'est étrange, Messire Belial..., il semblerait donc que ce Conseil n'ait pas fait du très bon travail.

Que le Chancelier refuse de sa décision propre et en dehors de toute légalité de prendre en compte la demande d'annulation du Mallus VII et de soumettre cette demande au GCO et au Roy, pourrait avoir des conséquences fascheuses d'un point de vue légal et politique.

Dernière modification par Ultan (2015-07-20 19:21:17)

#12 2015-07-20 09:44:15

Hugues

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Messires, en ces lieux comme en d'autres, la mesure devrait gouverner nos paroles. Le sieur Gowan me semble-t-il n'a point l'intention de remplacer le comte Bélial comme chancelier. Il fait une demande au grand conseil, en des termes qui sont les siens et qui me paraissent fort compréhensibles, quand bien même il n'userait pas du vocabulaire juridique qui est usité par les échevins et autres rachimbourgs. La force du ton n'est dicté que par le sentiment qu'une décision inique pèse encore sur lui.

L'immuabilité et la constance du royaume font que sa justice en est inextinguible. Toutefois, l'absence d'appel n'empêche pas le roi, conseillé de son grand conseil, d'édicter un mallus qui vient préciser ou contredire en quelque point un mallus précédent, renforçant ainsi la jurisprudence. La coutume évolue, et c'est le grand conseil qui peut seul la constater sous l'autorité du roi.

Ainsi, si le grand conseil se saisit de cette question, sous l'autorité incontestée du roi Godefroy le restaurateur de la liberté, sa décision fera force de loi et sera incontestable, renforçant ainsi la légitimité du royaume quel qu'en soit son souverain. En ses attendus, le roi peut tout à fait renforcer l'immuabilité de la justice royale et rappeler que le mallus VII a force de loi et de coutume établie, quand bien même certains pensent que le roi Zedicus le chauve était alors atteint de folie. Le grand conseil peut aussi soulever qu'un élément nouveau est apparu : le sieur Gowan, déclaré ennemi du royaume au début de la deuxième guerre d'Osterlich, a été rétabli défenseur du royaume par le roi légitime Godefroy le restaurateur de la liberté, du fait de ses actions contre l'envahisseur. En conséquence de quoi une autre décision peut être prise, qui n'annule pas le mallus VII mais crée un nouveau mallus statuant différemment du fait de l'évolution de la situation.

#13 2015-07-20 10:07:23

Enguerrand

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Messire Ultan, vous vous méprenez en prenant l'intendant de la Mortquitue pour le marquis lui-même. Je ne suis que Pylade de Basétage, le juriste de mon seigneur.

Le GCO peut effectivement générer un Mallus amendant ou supprimant un Mallus précédemment voté. Mais il ne faut pas confondre la loi et le cas particulier qui l'a fait naître.
Ainsi le Mallus VII ne fait que décrire le droit concernant des éventuels héritages de forteresses ayant appartenu à des ennemis de la couronne. C'est une bonne loi qui va dans le sens du bien du royaume.
Que le Seigneur Jacquouille ait été un ennemi du royaume ne fait aucun doute même si vous semblez le contester.
Quant à dire que le GCO a fait du mauvais travail c'est insulter beaucoup de grand seigneurs dévoués à la cause du royaume.
Le Mallus VII ne contredit aucunement le Mallus I qui ne statue que sur le manque de déclaration de guerre. Si ce manque est condamnable, il ne remet pas en cause le bien-fondé d'une attaque et ne statue pas sur la possession de la forteresse attaquée.

Si vous voulez faire préciser certain points de la loi, libre à vous de proposer des textes à l'approbation des sages.Je vous accorde qu'en l'état actuel de notre législation bien des points restent dans l'ombre et que nombre de Mallus demanderaient à être explicités car il est évident que de nombreux seigneurs ne les comprennent pas.

Pylade de Basétage, Intendant et Juriste de sa seigneurie le marquis de la Mortquitue

#14 2015-07-20 10:58:52

Jacquouille

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Enguerrand a écrit :

Que le Seigneur Jacquouille ait été un ennemi du royaume ne fait aucun doute même si vous semblez le contester.

Je prends bonne note de vos fausses alégations.
Je prends aussi bonne note de la décision du roi de laisser la citadelle au seigneur Ayla.

#15 2015-07-20 19:39:58

Ultan

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Bien, je me vois contraint de répondre, mesme si j'ai vu la le Mallus XII qui répond de façon assez satisfaisante à la question posée.

Messire Hugues, le destinataire du second paragraphe de Messire Belial, n'était point mon ami et Seigneur Gowann, mais bien moi, je le crains.

Messire Belial, ne croyez point que ce soit pour moi un but de vous destituer et que je puisse éprouver un quelconque plaisir à vous titiller. Si le travail du GCO et si l'évolution de la législation juridique du Royaume avancent correctement, je serais heureux de vous voir encore longtemps Grand Chancelier.

Il semble simplement ces derniers temps, que vous ayez été amené à mélanger intérests personnels ou de faction, avec votre rosle de Grand Chancelier en prenant donc des positions très fortement discutables et bien peu favorables à la paix dans le Royaume.

Je ne vous cache pas qu'effectivement, en constatant cela, j'avais l'intention de lancer une supplique au Roy en demandant de de vous révoquer. Et je ne crois que j'aurai été le seul Seigneur d'Okord à faire cette demande, y compris de la part de Seigneurs bien plus titrés que moi.

Je constate cependant que raison et compétence vous semblent revenues, et croyez-le ou non, je m'en réjouis.

A Messire Pylade de Basétage, je présente toute mes excuses pour la confusion. Je me permets pourtant de le reprendre sur le caractère erroné de ses informations, je crains que personne à part lui ne puisse penser que le Seigneur Jacquouille était ennemi du Royaume.

Pour autant, je me dois de reconnaitre que l'esprit du Mallus VII n'est point mauvaise chose. Il n'y manque (comme d'ailleurs pour l'ensemble des textes de Lois dont nous disposons) qu'une structure plus précise, et la description juridique des termes usités. Par exemple justement, qu'est-ce qu'un ennemi du Royaume ? Une définition plus précise s'impose si l'on souhaite que ce Mallus puisse estre appliqué dans un cadre général...

Dernière modification par Ultan (2015-07-20 19:41:58)

#16 2015-07-20 19:52:21

Godefroy

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Ultan a écrit :

Il semble simplement ces derniers temps, que vous ayez été amené à mélanger intérests personnels ou de faction, avec votre rosle de Grand Chancelier en prenant donc des positions très fortement discutables et bien peu favorables à la paix dans le Royaume.

Seigneur Ultan, le seigneur Bélial à toute ma confiance pour la gestion du poste de chancelier et si je l'ai reconduit dans sa fonction depuis mon courronement récent, ce n'est pas pour rien. Il reste un homme et sujet à des erreurs mais je ne lui en connais pas beaucoup...

#17 2015-07-20 20:05:09

Ultan

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Votre Majesté, quand aux erreurs, je vous trouve bien indulgent.

Grasce à son incompétence, la moitié du Royaume a failli repartir en guerre et estre à feu et à sang, le système législatif est une aimable plaisanterie, et de nombreux Seigneurs n'ont plus la moindre confiance en le GCO. Que vous faut-il de plus ?

Je trouve ce bilan catastrophique, et en tant que Roy d'Okord, je vous implore de bien vouloir y remédier.

#18 2015-07-20 20:10:41

zedicus
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Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

arrêtez de vouloir faire du sensationnelle sire Ultan.


Prince Zedicus,, membre du grand conseil d'okord, créateur de la ligue Occitane.

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#19 2015-07-20 20:20:47

Ultan

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Oui, il est vrai que ce très mauvais bilan, vous est également en grande partie imputable, Zedicus, je suis un peu injuste en ne mettant en cause que Messire Belial...

Dernière modification par Ultan (2015-07-20 20:21:47)

#20 2015-07-20 20:32:16

Bélial
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Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Vicomte Ultan...

Vous m'avez loupé.


Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux

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#21 2015-07-20 20:51:11

zedicus
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Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Non sire Ultan c'est juste que vous avez tord, le royaume ne serait pas reparti en guerre car la plume n'aurait pas oser attaquer le Lys, ou si elle l'avait faite, la guerre aurait duré quelques jours au plus.


Prince Zedicus,, membre du grand conseil d'okord, créateur de la ligue Occitane.

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#22 2015-07-20 21:20:43

Foxhound

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

La Plume Noire a bien plus de jugeote que votre folie...

#23 2015-07-20 21:23:13

zedicus
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Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

merci de m'appuyer Foxhound


Prince Zedicus,, membre du grand conseil d'okord, créateur de la ligue Occitane.

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#24 2015-07-20 21:47:30

Ultan

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Zedicus, ne sous-estimez point la Plume Noire, vous pourriez avoir une mauvaise surprise...

Pour autant, dans ce cas précis, l'adversaire ne me parait point estre le Lys, qui à la base est un Ordre plus qu'honorable.

Dernière modification par Ultan (2015-07-20 21:48:25)

#25 2015-07-20 21:54:05

zedicus
Inscription : 2014-09-14
Messages : 257

Re : Abolition de la loi inique Mallus VII

Sous-estimer la plume parce que je dis que le Lys n'en ferait qu'une bouchée?

Ne surestimer pas trop la plume.


Le Lys est l'ordre suprême, il ne peut-être vaincu


Prince Zedicus,, membre du grand conseil d'okord, créateur de la ligue Occitane.

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